Dominique Forcioli (1838-1917)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Ajaccio (Corse-du-Sud), 06-04-1838
Mort :Ajaccio (Corse-du-Sud), 09-11-1917
Note :
Juge de paix. - Sénateur
ISNI :ISNI 0000 0004 6028 1369

Ses activités

Auteur du texte5 documents

  • M. Jules Ferry est-il coupable ? Oui, par M. Forcioli,...

    Description matérielle : In-8° , 31 p.
    Édition : Paris : impr. de V. Goupy et Jourdan , 1885

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30449124b]
  • Proposition de loi relative aux circonstances atténuantes... présentée par MM. Alfred Letellier, Forcioli, Saint Germain et Pourquery de Boisserin,... (23 mars 1893.)

    Description matérielle : In-4 °, 22 p.
    Description : Note : Chambre des Députés, 5e législature, session 1893, n ° 2664
    Édition : Paris : Motteroz , 1893
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36222216c]
  • Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi, de M. le Cte d'Haussonville relative au mode d'aliénation des terres domaniales de colonisation en Algérie ; 2 ° le projet de loi, ayant pour objet d'assurer le développement de la colonisation en Algérie à l'aide de ressources domaniales, par M. Forcioli,... (1er décembre 1887.)

    Description matérielle : In-4 °, 82 p.
    Description : Note : Sénat. Session extraordinaire 1887. N ° 57
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36222219d]
  • Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, ayant pour objet de modifier le mode de prestation de serment devant les cours et tribunaux, par M. Forcioli,... (15 juillet 1890.)

    Description matérielle : In-4 °, 20 p.
    Description : Note : Chambre des Députés, 5e législature, session 1890, n ° 839
    Édition : Paris : Motteroz , 1890
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36222217q]
  • Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° la déclaration d'utilité publique des travaux d'agrandissement du port de Bône ; 2 ° l'acceptation des offres financières de la ville et de la Chambre de commerce de Bône tendant à assurer la rapide exécution desdits travaux ; 3 ° l'autorisation à accorder à la ville et à la chambre de commerce de contracter, la première, un emprunt de 1,600,000 francs, la seconde, un emprunt de 1,500,000 francs pour la réalisation de leurs engagements, par M. Forcioli,... (3 août 1885.)

    Description matérielle : In-4 °, 10 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1885. N ° 491
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362222182]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : M. Jules Ferry est-il coupable ? Oui / par M. Forcioli, 1885
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

  • Dominique Forcioli est un homme politique français né le 6 avril 1838 à Ajaccio (Corse-du-Sud) et décédé le 9 novembre 1917 à Ajaccio.Avocat à Constantine, en Algérie, il est sénateur de Constantine de 1883 à 1888 et député de Constantine de 1889 à 1898, siégeant comme boulangiste. Il est député de la Corse de 1905 à 1910, inscrit au groupe radical-socialiste.

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