Hippolyte Morellet (1843-1927)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Lyon (Rhône), 25-03-1843
Mort :1927
Note :
Avocat à la Cour d'appel de Paris. - Procureur général à la Cour d'appel de Poitiers (1900) puis conseiller à la Cour de cassation (1911). - Sénateur de l'Ain (1885-1900). - Prénoms complets : Hippolyte-Louis-Marie
ISNI :ISNI 0000 0004 5952 1564

Ses activités

Auteur du texte16 documents

  • A la mémoire de Scaevola Duché, député de la Loire

    discours prononcé sur sa tombe le 27 décembre 1887

    Description matérielle : 1 pièce (4 p.)
    Édition : Paris : impr. de A. Lemerre , (1888)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb309792630]
  • Projet de résolution ayant pour objet l'abrogation de l'article 56 du Règlement du Sénat, présenté par MM. Morellet, Noblot, Parent, Munier, Peyrat, Isaac, Goujon, etc.,... (25 juin 1886.)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1886. N ° 249
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36236593t]
  • Projet de résolution tendant à compléter l'article 54 du règlement du Sénat relatif au scrutin public simple, présenté par MM. Morellet, Léopold Thézard, Humbert, Cordelet... (1er mai 1894)

    Description matérielle : In-4 °, 5 p.
    Description : Note : Sénat, session 1894, n ° 84
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362365914]
  • Projet de résolution tendant à nommer une commission chargée de préparer une proposition de loi réglant la procédure à suivre dans le cas où le Sénat est constitué en Cour de justice, présenté, par MM. Morellet, Demole, Rigal, Challemel-Lacour, Ernest Boulanger, Fousset, Mazeau, etc.,... (23 avril 1888.)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1888. N ° 290
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36236592g]
  • Proposition de la loi relative à la date des élections de renouvellement triemal du Sénat et à la fixation de la durée du mandat sénatorial, présentée par M. Morellet,... (9 février 1900)

    Description matérielle : In-4 °, 8 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1900. N ° 12
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36236595h]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : A la mémoire de Scaevola Duché, député de la Loire, discours prononcé sur sa tombe le 27 décembre 1887 / par M. Hippolyte Morellet, 1888
  • Ouvrages de reference : Vapereau
    ABF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. : Morellet (Hippolyte-Louis-Marie, sénateur)

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