Droit

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Thème :Droit
Origine :RAMEAU - Notice originale
Note :Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques. - Pour l'application générale de cette subdivision, voir le chapitre "Droit" du Guide d'indexation (Règles)
S'emploie également en subdivision [+ subd. géogr.] à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit. - Ne pas employer aux catégories de personnes et groupes ethniques, voir la subdivision Statut juridique
Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal
Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit)
Voir aussi la subdivision Contribution au droit [sans subd. géogr.] aux personnes dont le droit n'est pas l'activité principale
Voir aussi la subdivision Et le droit [sans subd. géogr.] aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes
Domaines :Droit
Autres formes du thème :Aspect juridique
Droit positif
Ordre juridique
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Documents sur ce thème

Livres10796 documents895 documents numérisés

  • Les 100 dates du droit

    2e éd. mise à jour
    Description matérielle : 1 vol. (125 p.)
    Édition : Paris : PUF , DL 2015
    Auteur du texte : Jean-Marie Carbasse

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44475074x]
  • 1972, la loi pastorale française

    Description matérielle : 1 vol. (141 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de textes réglementaires. - Bibliogr. p. 132-140
    Édition : Lirac : Cardère éd. ; [Dié] : Association française de pastoralisme , impr. 2012
    Auteur du texte : Quentin Charbonnier

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb427058560]
  • 1er juillet

    Description matérielle : IV-75 p.
    Édition : Paris : Journaux officiels , 1982
    Auteur du texte : France

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36609902k]
  • 3e Rapport au Président de la République et au Parlement

    1986-1987

    Description matérielle : 1 vol. (208 p.)
    Description : Note : Titre de couv. : "Rapport au Président de la République et au Parlement. 1986-1987"
    Édition : Paris : Direction des journaux officiels , 1988
    Auteur du texte : France. Commission des marchés à terme de marchandises

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36632581j]
  • Académie de Toulouse... Acte public pour la licence...

    [Jus romanum : De Obligationibus quasi ex contractu. - Code Napoléon : Quelles sont les diverses hypothèques légales ? ... - Droit commercial : Du Billet à ordre et de la prescription. - Droit administratif : De la Compétence administrative et judiciaire en ce qui concerne l'expropriation pour cause d'utilité publique.

    Description matérielle : 34 p.
    Édition : Toulouse : impr. de Troyes ouvriers réunis , (1856)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368362126]

Documents électroniques353 documents1 document numérisé

  • Textes fondamentaux

    ASH 2015

    Éd. 2015
    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm
    Édition : Suresnes : INS HEA , 2015
    Éditeur scientifique : Hervé Benoit (inspecteur de l'Éducation nationale), Aurélie Gono, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44419987g]
  • Les aides d'État

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul., son. ; 12 cm
    Édition : Paris : Droit in-situ , cop. 2005
    Éditeur scientifique : Cabinet Ashurst

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40162671j]
  • L'assistant en droit du particulier

    Version 2.2
    Description matérielle : 2 disquettes 3,5 pouces (1,44 Mo) : 9 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'écran titre
    Ce produit utilise le gestionnaire de documents : Doc Manager
    Le conteneur comporte l"inscription : "Plus de 160 lettres types, procédures et contrats, rédigés et commentés par des spécialistes"
    Édition : Rambouillet : EBP , 1996

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38581510x]
  • Assistant en droit Pratic 2012

    Droit de l'auto-entrepreneur

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (DVD-ROM) : coul. ; 12 cm
    Édition : Rambouillet : EBP informatique , [DL 2011]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42538386j]
  • Assistants juridiques Pratic open line 2013

    Droit de l'auto-entrepreneur

    [Éd.] juillet 2012
    Description matérielle : 1 disque optique numérique (DVD-ROM) : coul. ; 12 cm
    Édition : Rambouillet : EBP informatique , 2012

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42798039s]

Sites web archivés175 documents

  • Site archivé par la BnF depuis le 04/05/2004 : afrilex.u-bordeaux4.fr

    Est actuellement collecté 1 fois par an

    Domaine : Droit, économie, politique

  • Site archivé par la BnF depuis le 13/11/2008 : avocatssansfrontieres-france.org

    Est actuellement collecté 2 fois par an

    Domaine : Droit, économie, politique

  • Site archivé par la BnF depuis le 24/03/2004 : biu-cujas.univ-paris1.fr

    Est actuellement collecté 1 fois par an

    Domaine : Droit, économie, politique

  • Site archivé par la BnF depuis le 19/11/2006 : blog.dalloz.fr
  • Site archivé par la BnF depuis le 11/02/2013 : blog.francetvinfo.fr/justice

Documents multimédia85 documents1 document numérisé

  • Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés

    textes de références

    [Éd.] 2012
    Description matérielle : 2 vol. (351, 277 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. en coul. ; 30 cm ; coul. ; 12 cm
    Description technique : Le CD-ROM contient les deux volumes
    Description : Note : Notice réd. d'après la couv.
    Le CD-ROM contient les deux volumes
    Édition : Suresnes : Éd. de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés , 2012
    Auteur du texte : France
    Éditeur scientifique : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés. France, Stéphane Texier

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb426949003]
  • Concevoir des espaces accessibles à tous

    accessibilité handicapés

    4 éd.
    Description matérielle : 1 vol. (289 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : ill., couv. ill. en coul. ; 32 cm ; coul., son. ; 12 cm
    Description : Note : Glossaire
    Édition : Paris : CSTB , cop. 2008
    Auteur du texte : Centre scientifique et technique du bâtiment. France
    Contributeur : Cyril Goutte, Nadia Sahmi
    Illustrateur : Jean-Marc Lauby, Christopher Longé

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb414238041]
  • Le droit d'auteur et l'édition

    3e éd. revue et augmentée
    Description matérielle : 1 vol. (475 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. en coul. ; 24 cm ; 12 cm
    Description : Note : Notes bibliogr. Index
    Édition : Paris : Éd. du Cercle de la librairie , DL 2005
    Auteur du texte : Emmanuel Pierrat

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40127816b]
  • Employer du personnel à domicile

    Description matérielle : 1 vol. (162 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. ; 24 cm ; coul. ; 12 cm
    Description : Note : En appendice, choix de documents et adresses utiles. - Index
    Édition : Paris : "Le Particulier" éd. , DL 2009
    Auteur du texte : Le Particulier. Périodique

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42006092p]
  • The future of the music business

    how to succeed with the new digital technologies

    2nd ed.
    Description matérielle : 1 vol. (XXIX-360 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 24 cm. ; coul., son. ; 12 cm
    Description : Note : Notes bibliogr. Index. Webliogr. (sur le cédérom)
    Le cédérom contient des interviews de David Israelite, Jed Horovitz, Randy Frisch et David Poe, des enregistrements sonores des séminaires "The future of the music business" de la New School University (NYC, 2007) et de la Bocconi University (Milan, 2007) ainsi que des liens vers le blog de l'auteur, des ressources électroniques, des sites web et des mises à jour de l'ouvrage
    Édition : New York : H. Leonard , cop. 2008
    Auteur du texte : Steve Gordon

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb420331680]

Films, vidéos38 documents1 document numérisé

  • La sociologue et l'ourson

    Description matérielle : 1 DVD vidéo monoface simple couche toutes zones (1 h 18 min) : 16/9, coul. (PAL), son., stéréo
    Description : Note : Contient aussi : entretien avec les réalisateurs, avec Irène Théry, extrait d'un débat avec Christiane Taubira, making of, séquences inédites, bande-annonce. - Réservé à la vente
    Édition : Paris : Docks 66 [éd.] ; Vendoeuvres : Arcadès [distrib.] , 2016
    Réalisateur : Étienne Chaillou, Mathias Théry

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb451402012]
  • L'achat d'un logement

    Description matérielle : 1 fichier vidéo numérique (11 min 50 s) : coul., son.
    Édition : [Paris] : Ministère de l'éducation nationale [prod.] ; Montrouge : CNDP [prod., distrib.] , cop. 1980
    Auteur du texte : Michèle Cohen, Jean-Claude Louchet
    Réalisateur : Guy Devart

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43538936s]
  • Allo Lomé, ici Poitiers

    information, recherche sur le droit

    Description matérielle : 1 cass vidéo (15 min) : coul, SECAM ; 1/2 pouce VHS
    Description : Note : Copyright : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers), cop. 1990
    Édition : Jaunay Clan : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers) [éd.] ; Jaunay Clan : Centre national d'enseignement à distance (France. Centre, Poitiers) [distrib.] , 1991 (DL)
    Distributeur : Centre national d'enseignement à distance. France
    Producteur de vidéogrammes : Centre national d'enseignement à distance. France
    Réalisateur : Yves Briant (réalisateur)
    Éditeur commercial : Centre national d'enseignement à distance. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38257205t]
  • Contenu dans : Maîtrise de la reproduction

    Aspects juridiques liés à la maîtrise de la reproduction. - Mme revillard, aut.. - [2]

    Description matérielle : 12 cass. vidéo (U-matic) : coul. (SECAM)
    Description : Note : Mentions manquantes d'après le document http://documents.irevues.inist.fr/bitstream/handle/2042/8156/MURS_1986_7_79.pdf?sequence=1
    Comprend introduction par le président du MURS (5 min 30 s)
    Note sur l'enregistrement : Paris. - La Sorbonne. - 19830000
    Édition : [Meudon] : CNRS audiovisuel [distrib.] , 1984
    Enregistrement : 1983-01-01 - Paris - La Sorbonne
    Auteur du texte : Marie-Louise Revillard

    [catalogue]
  • Le bien commun

    l'assaut final

    Description matérielle : 1 DVD vidéo monoface simple couche toutes zones (1 h 02 min) : coul. (PAL), son.
    Édition : Montréal (Québec) : les Productions ISCA [éd.] ; Bobigny : Voir & agir [distrib.] , cop. 2002
    Compositeur : Robert Marcel Lepage
    Voix parlée : René Gagnon
    Scénariste : Carole Poliquin
    Réalisateur : Carole Poliquin
    Auteur du texte : Carole Poliquin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb437213237]

Enregistrements15 documents1 document numérisé

  • Contenu dans : Entretien avec Gilles Fruchaux

    Évolution du métier d'éditeur phonographique. - [19]

    Description matérielle : 1 fichier son numérique (1 h 05 min) : 16 bits, 44.1 kHz
    Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - Bibliothèque nationale de France. - 20130621
    Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2013
    Enregistrement : 2013-06-21 - France - Paris - Bibliothèque nationale de France

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • 2001, l'odyssée du ciel et de l'espace 4

    L'espace au service de la terre et des hommes

    le droit de l'espace, de l'éthique aux affaires

    Reproduction numérisée
    Description matérielle : 2 disques compacts enregistrables (1 h 11 min 42 s, 42 min 42 s)
    Description : Note : Paris : prod. Bibliothèque nationale de France
    Note sur l'enregistrement : 20011013
    Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2001
    Enregistrement : 2001-10-13
    Auteur du texte : Gabriel Lafferranderie
    Producteur de phonogrammes : Bibliothèque nationale de France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38585635h]
  • Contenu dans : Droit des œuvres et métiers du patrimoine cinématographique et audiovisuel en Europe

    Augmentation parallèle de la diffusion et des contraintes. - Jean-Marc Bordes, Basile Ader, aut.. - [2]

    Reproduction numérisée
    Description matérielle : 5 disques compacts enregistrables (1 h 01 min 27 s, 1 h 14 min 45 s, 1 h 07 min 45 s, 1 h 10 min 03 s, 60 min 49 s)
    Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - BnF. - 20051129
    Enr. public
    Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2005
    Enregistrement : 2005-11-29 - France - Paris - BnF
    Auteur du texte : Basile Ader, Jean-Marc Bordes

    [catalogue]
  • Contre le fichage ADN

    compilation d'information et de soutien

    Description matérielle : 1 disque compact (38 min 36 s)
    Description technique : Textes des chansons
    Description : Note : Livret téléchargeable sur le site http://refuseadn.free.fr
    Note sur l'enregistrement : Grenoble. - fr. - 20071100
    Textes des chansons
    Édition : [Fontaine] : Association Taenia solium , [DL 2009]
    Enregistrement : 2007-01-01 - France - Grenoble
    Éditeur commercial : Tænia solium
    Groupe vocal et instrumental : Collectif Mary Read, Fatal Nunchaku, Subterfuge
    Éditeur scientifique : Collectif contre le fichage ADN. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42086472t]
  • Contenu dans : Droit des œuvres et métiers du patrimoine cinématographique et audiovisuel en Europe

    Les deux grandes traditions juridiques en Europe et l'hétérogénéité des droits dans les différents pays pour l'utilisation du patrimoine cinématographique. - Pierre Sirinelli, aut.. - [5]

    Reproduction numérisée
    Description matérielle : 5 disques compacts enregistrables (1 h 01 min 27 s, 1 h 14 min 45 s, 1 h 07 min 45 s, 1 h 10 min 03 s, 60 min 49 s)
    Description : Note sur l'enregistrement : Paris. - fr. - BnF. - 20051129
    Enr. public
    Édition : Paris : Bibliothèque nationale de France , 2005
    Enregistrement : 2005-11-29 - France - Paris - BnF

    [catalogue]

Images3 documents1 document numérisé

  • [Frontispice des statuts des chevaliers de saint Etienne]

    [estampe]

    Description matérielle : 1 est. : eau-forte ; 19,8 x 13,3 cm
    Description : Technique de l'image : estampe. - eau-forte
    Note : Dans le rectangle du monument, on a gravé : "STATVTI // DELL'ORDINE DE' // CAVALIERI DI S.to // STEFANO // Ristampati con aggiute // in tempo del Ser.mo // COSIMO II. // Gran duca di Tos.a // & Gran Maestro". Au bas à dr., on a ajouté : "In Firenze con lic. de Superiori"
    Sources : Recherches sur la vie et les ouvrages de Jacques Callot suite au Peintre-graveur français de M. Robert-Dumesnil / par Edouard Meaume, Paris, 1860, n° 428
    Sources : Jacques Callot : catalogue raisonné de l'oeuvre gravé / par J. Lieure, Paris, 1924-1929, n° 372
    Sources : Inventaire du fonds français, graveurs du XVIIe siècle, Tome II, Boulanger (Jean) - Chauveau (François) / par Roger-Armand Weigert, Paris : Bibliothèque nationale, 1951, Callot n° 372
    Sources : Jacques Callot : 1592-1635 : Musée historique lorrain, Nancy, 13 juin-14 septembre 1992, Paris, 1992, n° 280
    Édition : [Florence] : [s.n.] , [1620]
    Graveur : Jacques Callot (1592-1635)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42560712s]
  • Envirodroit.net, la meilleure protection des élus vis à vis des risques juridiques dans le domaine de l'environnement

    [affiche]

    Description matérielle : 1 impr. photoméc. : offset, coul. ; 175 x 120 cm
    Description : Technique de l'image : impression photomécanique. - offset
    Édition : [S.l.] : [s.n.] , [1999]
    Imprimeur : Imprimerie A. Karcher

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40328659n]
  • Mercredi, j'en parle avec mon avocat. Le Barreau l'Essonne...

    consultation gratuite pour les moins de 18 ans..

    Description matérielle : 1 impr. photoméc. : coul. ; 1,75x1,20 m
    Description : Technique de l'image : impression photomécanique
    Édition : [S.l.] : [s.n.] , [1991]
    Graphiste : Zanzibar't
    Imprimeur : Imprimerie Audiotexti

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40271593q]

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Sources et références

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