de Bouchevret (16..-17..)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :16..
Mort :17..
Note :
Avocat au Parlement
ISNI :ISNI 0000 0000 0164 559X

Ses activités

Rédacteur30 documents

  • Addition de factum, pour... Joseph de Beurges,... seigneur de Ville-surSaux, appellant, contre Mre Charles Dalençon [d'Aleçon], président en la Chambre des comptes de Bar, intimé.

    Description matérielle : In-fol.
    Édition : (Paris) : de l'imp. de J. Quillau , 1713

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36764048m]
  • Factum pour Antoine le Riche, secrétaire du roy, et dame Catherine Touchellé, son épouse, auparavant veuve de Me Hilaire Clément, procureur en la Cour... créanciers et exerçant les droits des feu sieur et dame de la Fontaine Dambly, contre Marie de Noyelles, femme du sieur de Bugny... héritière d'Ysabeau de Brougnard, demanderesse...

    Description matérielle : In-fol.
    Description : Note : Vers 1691
    Édition : A Paris : de l'imp. de la veuve L. Rondet , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36768386z]
  • Factum pour Charles de Luxembourg de Béon, chef du nom et des armes de la maison de Luxembourg, demandeur en ouverture de substitution du comté de Ligny et du duché de Piney, contre Charles-François-Frédéric de Montmorency (-Luxembourg), duc et pair de France...

    Description matérielle : In-fol.
    Description : Note : Précédé d'une généalogie
    Édition : (Paris) : de l'imp. de J. Quillau , 1715

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36764815v]
  • Factum pour Claude Daniel et consorts, intimés, contre Michel Salomon et consorts, appelants.

    Description matérielle : In-fol.
    Description : Note : Succession d'Antoine Bachelandre
    Édition : (Paris) : imp. de D. Jollet , (1700)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36726061g]
  • Factum pour dame Marie de Beyres, dame de la maison noble de S. Bonnet, femme autorisée par justice au refus de messire Augustin de Saigues,... seigneur de Feix,... demanderesse, contre Madeleine de Vignal, dame de Castillon, femme autorisée par justice au refus de messire Jean-Marc de Caupos, défenderesse.

    Description matérielle : In-fol.
    Description : Note : Réclamation d'un droit de pacage sur la terre de Castillon
    Édition : (Paris) : imp. de Jollet , (1713)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36755547p]

Auteur du texte2 documents

  • Contenu dans : Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et Legum delectus

    Notes sur le legum delectus. - [1]

    Description matérielle : 2 vol. ([10]-XXXVI-530, [20]-286-[10]-234-31-[1] p.)
    Édition : Paris : Savoye , 1756

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières]
  • Contenu dans : Les Loix civiles dans leur ordre naturel ; le droit public et Legum delectus

    Notes sur le legum delectus. - [1]

    Description matérielle : 2 tomes en 1 vol. ([10]-XXXVI-574-[22]-234-32-[1] p.)
    Édition : Paris : Le Clerc , 1777

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Factum pour Me Jean Biberon,... appelant, contre les... chanoines... de Notre-Dame de Paris, intimés / [signé : de Bouchevret], [s. d.]

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