Jules Delasalle (18..-18..)

Illustration de la page Jules Delasalle provenant de Wikipedia
Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :18..
Mort :18..
Note :
Docteur en droit (Paris, 1855). - Avocat
Autres formes du nom :Jules-Ernest Delasalle
Jules-Ernest de La Salle
ISNI :ISNI 0000 0000 0164 5637

Ses activités

Rédacteur36 documents

  • A Messieurs les Président et juges composant la deuxième chambre du Tribunal civil de la Seine. Mémoire pour M. François Cavé, ingénieur-mécanicien... contre 1 ° L'administration de l'Enregistrement, en opposition à une contrainte en date du 19 juillet 1862, suivie d'un commandement en date du 24 ; 2 ° MM Verdeau, Cail, Brugerolle, Sarchi et autres, appelés en garantie

    Description matérielle : 12 p.
    Description : Note : Tribunal de la Seine, 2e chambre. - La faillite de la Société des Etablissements Cavé, dite aussi Charbonnier, Bourgougnon et Cie, est la source de contestations entre François Cavé, le fondateur, les gérants Charbonnier et Bourgougnon, les liquidateurs, etc. notamment à propos du remplacement de la machine de la frégate "L'Isly". Voir aussi les ouvrages cotés à la BnF : [4-Fm-6000, [4-Fm-6001 et [4-Fm-14469
    Édition : Paris : impr. E. Thunot et Cie , [D.L. 1863]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36795368x]
  • Compagnie immobilière. Arrêt rendu par la Cour impériale de Paris, le 19 août 1869, qui rejette la demande en dissolution de la Compagnie immobilière, formée par quatre actionnaires porteurs de cent douze actions

    Description matérielle : 5 p.
    Description : Note : Sur cette affaire, voir le "Bulletin de la Cour impériale de Paris", t. 6, année 1869, pp. 457-464, sous la cote [8-F-1011] et la "Jurisprudence générale" de Dalloz, année 1871, 1re partie, p. 284, sous la cote [4-F-12]
    Édition : Paris : impr. P. Dupont , [1869]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368050850]
  • Conclusions pour M. Hippolyte Maillard appelant... contre 1 ° M. Leullier 2 M. et Mme Fournier intimés... 3 ° M. Lucien Maillard intimés [sic]... [en tout : 11] intimés...

    Description matérielle : 11 p.
    Description : Note : Cour impériale de Paris. Deuxième Chambre...
    Édition : [Paris,] : impr. Renou et Maulde , [1867]
    Rédacteur : Arsène de Brotonne

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368075599]
  • Conseil d'État. Section du contentieux. Recours de madame Herman-Monpelas contre la ville de Paris (Dommage causé aux propriétés de l'avenue d'Eylau.)

    Description matérielle : 24 p.
    Description : Note : Litiges relatifs aux indemnités dues à la requérante pour les dommages et manque à gagner dus aux travaux d'abaissement de la voie publique et subis par les immeubles du 14 au 24 de l'avenue d'Eylan. Voir, sur cette affaire, le "Recueil des arrêts du Conseil d'État", 2e série, t. 38, année 1868, pp. 932-938, sous la cote [8-F-606]
    Édition : Paris : impr. E. Donnaud , [1868]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36808896k]
  • Consultation de Mes Hébert, Delamberterie et Delasalle, sur les statuts de la Société des Magasins réunis pour la Vente : avec obligations. Warrant [10 août 1865]. Consultation de M. Dufauvre. [30 juillet 1865.] - Observations

    Description matérielle : 30 p.
    Édition : Paris : impr. de Renou et Maulde , 1865
    Rédacteur : Michel Hébert (1799-1887)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368080088]

Auteur du texte5 documents2 documents numérisés

  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat (sur la minorité)... par Jules-Ernest Delasalle,...

    Description matérielle : In-8° , 116 p.
    Édition : Paris : impr. de Vinchon fils , 1855
    Éditeur scientifique : Faculté de droit. Paris (1806-1896)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30314395d]
  • Thèse de doctorat sur la propriété littéraire

    soutenue devant la Faculté de Paris le 11 novembre 1852...

    Description matérielle : 1 vol. (67 p.)
    Édition : Paris : impr. de E. Thunot , 1852

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303143942]
  • Contenu dans : Affaire Lesurques

    Adhésion de Me Delasalle, avocat à la cour d'appel, à la consultation de Me Jules Favre, bâtonnier de l'ordre des avocats, en faveur de l'infortunée famille Lesurques. - [1]

    Description matérielle : 1 vol. (4 p.)
    Description : Note : Date incertaine, prise en fin de texte : "Paris, ce 8 décembre 1861". - Titre de départ. - Indication en fin de texte : "Signé : Ad. Crémieux"
    Édition : Paris : Imp. Félix Malteste et Cie , [1861?]

    [catalogue]
  • Conférence Molé. Projet de loi sur les écoles de droit

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Édition : Paris : impr. de E. Duverger , (s. d.)
    Éditeur scientifique : Conférence Molé

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307795984]
  • Des nullités des partages d'ascendants

    Description matérielle : 20 p.
    Édition : Paris : impr. E. Thunot , 1851

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368398237]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Thèse pour le doctorat (sur la minorité) / par Jules-Ernest Delasalle, 1855
    Quelques mots pour la Vve et les héritiers Chamblant, défendeurs, contre M. Tharaud, demandeur [Signé : Mme Vve Chamblant, en son nom et au nom des autres héritiers, ses enfants et petits-enfants ; Me Jules Delasalle, avocat ; Me Boudin, avoué,1861]
  • BN Cat. gén. : Delasalle (Jules-Ernest)

Autres formes du nom

  • Jules-Ernest Delasalle
  • Jules-Ernest de La Salle

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