Jacques de Maleville (1741-1824)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Domme, 19-06-1741
Mort :Domme, 22-11-1824
Note :
Avocat au Parlement de Bordeaux. - Président du directoire de la Dordogne (1790), juge au tribunal de cassation en 1791. - Membre du Conseil des Anciens (1795-1799), membre de la Chambre des Pairs (1814-). - Comte de l'Empire (1808), marquis (1817)
Autre forme du nom :Jacques Maleville (1741-1824)
ISNI :ISNI 0000 0001 1062 4421

Ses activités

Auteur du texte53 documents9 documents numérisés

  • Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État

    Description matérielle : 4 vol.
    Édition : Paris : Nève , 1822

    4 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2 - Tome 3 - Tome 4
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308660818]
  • Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... par Jacques de Maleville,...

    Description matérielle : In-8°
    Description : Note : Au sujet d'accusations portées contre lui par "l'Observateur du département de la Dordogne"
    Édition : Paris : Vve Nyon , an XIII (1805)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30866079q]
  • Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État... par Jacques de Maleville,...

    Description matérielle : 4 vol. in-8°
    Édition : Paris : Garnery et Laporte , An XIV (1805)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30866080x]
  • Du divorce et de la séparation de corps

    Description matérielle : 50 p.
    Édition : Paris : impr. de Goujon fils , an X-1801

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30866083z]
  • Du divorce et de la séparation de corps

    Description matérielle : 50 p.
    Édition : Paris : impr. de Goujon fils , an X-1801

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308660849]

Autre19 documents

  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Jacques Maleville, député de la Dordogne, sur les domaines congéables. Séance du 29 vendémiaire an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363589276]
  • Discours sur la résolution du 23 germinal concernant les successions, prononcé au Conseil des Anciens, dans la séance du 11 messidor an IV, par Jacques Maleville, député de la Dordogne

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358370p]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours sur la résolution qui maintient Audier-Massillon dans les fonctions de juge au tribunal de cassation ; par Jacques Maleville, député de la Dordogne. Séance du 5 ventôse, l'an IVe

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358324h]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion d'ordre de J. Maleville, député de la Dordogne, sur les îles et les alluvions des rivières navigables, séance du 1er jour complémentaire an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359465m]
  • Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par J. Maleville, député de la Dordogne, sur les domaines engagés dans les pays réunis. Séance du 8 vendémiaire an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359484w]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Examen du divorce / par M. le Cte de Maleville, 1816
    Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps, 1818
    Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 6 frimaire dernier relative aux élections des présidens, accusateurs-publics et greffiers des tribunaux criminels, an VI
  • Berthelot
    Martin et Walter
    LCNA (CD), 1996-06

Autre forme du nom

  • Jacques Maleville (1741-1824)

Biographie Wikipedia

  • Jacques de Maleville, né et baptisé le 19 juin 1741 à Domme, où il est mort le 22 novembre 1824 à dix heures du matin, à l'âge de 83 ans, jurisconsulte et homme politique français, fut l'un des rédacteurs du Code civil.

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