Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (18 ; 1998 ; Londres)

Pays :intergouvernemental
Création :18-05-1998
Fin d'activité :19-05-1998

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Rapport d'information sur la XVIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, tenue à Londres les 18 et 19 mai 1998

    Description matérielle : 53 p.
    Description : Note : Titre de couv. : "Rencontres parlementaires européennes, XVIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 juin 1998. - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 1998
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), France. Assemblée nationale (1958-....)
    Rédacteur : Alain Barrau, Maurice Ligot

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37002802q]
  • Rapport d'information sur la XXIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

    Description matérielle : 146 p.
    Description : Note : Titre de couv. : "XXIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, une expression collective des Parlements nationaux sur les questions européennes". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 19 octobre 2001. - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Assemblée nationale , [ca 2001]
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)
    Rédacteur : Alain Barrau

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37224867j]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Rencontres parlementaires européennes, XVIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, 1998

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