Jean-François Merlet (....-2001)

Pays :France
Langue :français
Mort :2001
Note :
Auteur d'une thèse de doctorat en droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas en 1999. - Décédé en 2001
ISNI :ISNI 0000 0000 5471 3189

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Le financement public des associations

    Description matérielle : 80 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 61-62
    Édition : Lyon : Éd. Juris service ; [Paris] : Dalloz , 2001

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38822234m]
  • Une grande loi de la Troisième République, la loi du 1er juillet 1901

    Description matérielle : X-734 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 655-705. Index
    Édition : Paris : LGDJ , 2001

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37640693p]
  • Jeunesse et liberté d'association

    Description matérielle : 137 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 127-135
    Édition : Paris : la Documentation française , 2001

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38812250n]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet], 2000
    Jeunesse et liberté d'association / Jean-François Merlet, 2001

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