Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (23 ; 2000 ; Versailles)

Pays :intergouvernemental
Création :16-10-2000
Fin d'activité :17-10-2000

Ses activités

Auteur du texte1 document

  • Rapport d'information sur la XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000

    Description matérielle : 89 p.
    Description : Note : Titre de couv. : "La XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000". - Annexe au procès-verbal de la séance du 24 novembre 2000
    Édition : [Paris] : Sénat , 2000
    Auteur du texte : France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)
    Rédacteur : Hubert Haenel (1942-2015)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37219981c]

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Sources de la notice

  • XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires comunautaires, 2000

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