Patrick Steinmann (1976-....)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
ISNI :ISNI 0000 0000 0308 9953

Ses activités

Auteur du texte60 documents

  • Guide de la taxe des actes notariés 2009

    tarif des émoluments, droits d'enregistrement et de publicité foncière

    70e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (114 p.)
    Description : Note : L'additif porte sur les modifications importantes depuis le 1er janvier 2009
    Édition : Angers : P. Lechêne , DL 2009
    Auteur du texte : Étienne Lefèvre (1901-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb414119874]
  • Guide de la taxe des actes notariés 2010

    tarif des émoluments, droits d'enregistrement et de publicité foncière

    71e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (114 p.)
    Description : Note : L'additif porte sur les modifications importantes depuis le 1er janvier 2010
    Édition : Angers : P. Lechêne , DL 2010
    Auteur du texte : Étienne Lefèvre (1901-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb421299109]
  • Guide de la taxe des actes notariés 2011

    nouveau tarif des émoluments, droits d'enregistrement et de publicité foncière

    73e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (114 p.)
    Édition : Angers : P. Lechêne , DL 2011
    Auteur du texte : Étienne Lefèvre (1901-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb423853092]
  • Guide de la taxe des actes notariés 2011

    tarif des émoluments, droits d'enregistrement et de publicité foncière

    72e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (115 p.)
    Édition : Angers : P. Lechêne , DL 2011
    Auteur du texte : Étienne Lefèvre (1901-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42352775m]
  • Guide de la taxe des actes notariés 2012

    tarif des émoluments, droits d'enregistrement et de publicité foncière

    74e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (118 p.)
    Édition : Angers : P. Lechêne , DL 2012
    Auteur du texte : Étienne Lefèvre (1901-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb425814865]

Concepteur1 document

  • Les zones pour l'aménagement et le développement du territoire

    CD-ROM de recherche rapide

    5ème éd.
    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm
    Édition : Angers : P. Lechêne , cop. 2008
    Concepteur : Pierre Lechêne

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41186338d]

Éditeur scientifique1 document

  • Registre tarifaire des professions juridiques et judiciaires

    calculer et évaluer rapidement, contribution de sécurité immobilière, droits perçus huissiers de justice, émoluments notaires, greffiers des tribunaux de commerce...

    11e éd., janv. 2014 [i.e. 10e éd.]
    Description matérielle : 1 vol. (120 p.)
    Édition : Angers : P. Lechêne ; [Paris] , DL 2014
    Éditeur scientifique : Pierre Lechêne

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43757038h]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Les nouvelles dispositions applicables au droit de la famille : succession ab intestat, règles de dévolution successorale, droits du conjoint survivant, droits des enfants naturels et adultérins, droits des héritiers, dispositions testamentaires, nom de famille, autorité parentale / Pierre Lechêne, Patrick Steinmann, 2003
    Mémento de droit successoral / Pierre Lechêne, Patrick Steinmann, 2004

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