Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

Pays :France
Langue :français
Création :01-01-2001
Fin d'activité :24-12-2008
Site Web :http://www.grandtoulouse.org
Adresse :1 place de la Légion-d'Honneur, 31505, Toulouse Cedex 5.
Autre forme du nom :Communauté d'agglomération. Toulouse

Ses activités

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Avant le 1er janvier 2001, voir

  • Regroupe 15 communes : Balma, Beauzelle, Blagnac, Castelginest, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, L'Union, Mondonville, Pibrac, Quint-Fonsegrives, Saint-Orens de Gameville, Toulouse, Tournefeuille, Villeneuve-Tolosane

Après le 24 décembre 2008, voir

  • La Communauté urbaine "Le Grand Toulouse" prend le nom de "Toulouse Métropole" le 1er juin 2012 sans prendre le statut juridique de "Métropole". Cette dernière est transformée, le 1er janvier 2015, en "Métropole" en application de l'Art. 43 de la L. de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014, par le Décr. du 22 septembre 2014

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Grand Toulouse infos, 5, 2004

Autre forme du nom

  • Communauté d'agglomération. Toulouse

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