Jean-François Chossy

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Député de la Loire, Président du groupe d'étude sur l'intégration des personnes fragilisées par le handicap, 2003
ISNI :ISNI 0000 0003 5846 9058

Ses activités

Rédacteur2 documents

  • Rapport sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Description matérielle : 1 vol. (126 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 juin 2006
    Édition : [Paris] : Assemblée nationale , 2006
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40228384v]
  • Rapport sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Description matérielle : 1 vol. (153 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 décembre 2005
    Édition : [Paris] : Assemblée nationale , 2005
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40097567p]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Le handicap : actes, le 15 mai 2003, Paris, Assemblée nationale : colloque organisé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale ; et Agora Europe / présidé par Jean-Michel Dubernard et Jean-François Chossy, 2003

Biographie Wikipedia

  • Jean-François Chossy, né le 4 mai 1947 à Montbrison (Loire), est un homme politique français.

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