Observatoire juridique Natura 2000

Langue :anglais, français, allemand, portugais
Création :2002
Adresse :32 rue Turgot, C/o Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement et de l'aménagement et de l'urbanisme, Faculté de droit et des sciences économiques, 87000, Limoges.
Note :
Réseau d'experts juristes provenant des différents pays de l'Union européenne (UE-15) réunis au sein du Centre international de droit comparé de l'environnement, dont l'objet est l'étude et le suivi, en droit communautaire et comparé, de la mise en œuvre du Réseau Natura 2000 établi par les directives 79/409/CEE du 04-04-1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (Directive Oiseaux) et 92/43/CEE du 21-05-1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (Directive Habitats)
Autres formes du nom :Juristische Observatorium Natura 2000 (allemand)
Legal observatory Natura 2000 (anglais)
Observatório jurídico Natura 2000 (portugais)

Ses activités

Éditeur scientifique3 documents

  • Le droit de propriété et Natura 2000

    rapport de synthèse et rapports nationaux, colloque organisé à Volos (Université de Thessalie, Grèce), les 19 et 20 mars 2004

    Description matérielle : 1 vol. (247 p.)
    Description : Note : Texte d'introduction en français et en anglais ; exposés en français ou en anglais
    Édition : Bruxelles : Bruylant , 2005
    Directeur de publication : Michel Pâques (1959-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41127432m]
  • Natura 2000 et le juge

    situation en Belgique et dans l'Union européenne

    Description matérielle : 1 vol. (461 p.)
    Description : Note : Textes des communications en anglais et en français. - Actes du colloque de droit comparé organisé à Louvain-la-Neuve le 31 mars 2011, dans le cadre des activités de l'Observatoire Natura 2000, conjointement avec l'Université catholique de Louvain. - Notes bibliogr.. - Diff. en France
    Édition : Bruxelles : Bruylant , DL 2014
    Directeur de publication : Charles-Hubert Born, Francis Haumont
    Éditeur scientifique : Université catholique de Louvain (1970-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44252456m]
  • La mise en place du réseau Natura 2000, les transpositions nationales

    actes du colloque organisé à Caserta, Piedimonte Matese 1, les 30-31 mai 2003

    Description matérielle : 1 vol. (361 p.)
    Description : Note : Textes en anglais et en français. - CRIDEAU = Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme
    Édition : Limoges : PULIM , impr. 2005
    Directeur de publication : Jessica Makowiak
    Éditeur scientifique : Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Centre international de droit comparé de l'environnement

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39989074j]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Voir aussi

  • Assoc. L. de 1901 ayant le statut d'observateur auprès de l'Unesco, accréditée auprès de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement et le Centre des Nations Unies pour les établissements humains ; associée au Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme de l'Université de Limoges

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

Autres formes du nom

  • Juristische Observatorium Natura 2000 (allemand)
  • Legal observatory Natura 2000 (anglais)
  • Observatório jurídico Natura 2000 (portugais)

Pages équivalentes