Louis-Joseph-Guy-Hercule-Dominique Tulle Villefranche (marquis de, 1768-1847)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Looze (Yonne), 25-09-1768
Mort :31-10-1847
Note :
Député du département de l'Yonne de 1816 à 1823. - Maréchal de camp en 1815 et inspecteur général des gardes nationales du département de l'Yonne. - Nommé pair de France en 1823
Autres formes du nom :Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique Tulle de Villefranche (1768-1847)
Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle Villefranche (marquis de, 1768-1847)
Marquis de Villefranche (1768-1847)
ISNI :ISNI 0000 0000 2588 0930

Ses activités

Auteur du texte39 documents

  • Chambre des Députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yvonne, sur le projet de loi concernant l'aliénation des bois dit de l'État, à la caisse d'amortissement, imprimée par ordre de la chambre

    Description matérielle : 17 p.
    Description : Note : Date incertaine, prise dans le titre. - Chambre des députés. Impressions ordonnées, n°117. - Faux titre : "Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yvonne, sur le projet de loi concernant l'aliénation des bois dits de l'État, à la caisse d'amortissement. Imprimée par ordre de la chambre"
    Édition : , [1817]
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)
    Imprimeur-libraire : André-François Hacquard (1770-18..)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40070377b]
  • Chambre des députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche,... prononcée dans la séance du 19 janvier 1820, sur la pétition des maires de l'Isle-Adam et autres communes voisines, tendant à conserver au domaine de l'État les forêts de l'Isle-Adam et de Carnelle, département de Seine-et-Oise

    Description matérielle : In-8° , 7 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Session de 1819
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31581443n]
  • Chambre des députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche,... sur l'aliénation des bois dits de l'État à la Caisse d'amortissement, prononcée dans la séance publique du 5 mars 1817...

    Description matérielle : In-8° , 19 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Session de 1816. Impressions ordonnées, t. IV, n° 117
    Édition : Paris : C.-F. Patris , 1817
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31581437q]
  • Chambre des députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche,... sur l'article 10 du budget du Ministère des finances [pour l'exercice 1820] relatif au cadastre

    Description matérielle : In-8° , 8 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Session de 1819
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315814429]
  • Chambre des députés. Opinion de M. le marquis de Villefranche,... sur l'article 24 du projet de loi des voies et moyens, et relatif à l'aliénation des 129.476 hectares de bois, dits broussailles, prononcée dans la séance du 5 juillet 1819

    Description matérielle : In-8° , 35 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Session de 1818. Impressions ordonnées, t. IV, n° 199
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31581441z]

Éditeur scientifique1 document

  • Chambre des députés. Session de 1823. Opinion de M. le marquis de Villefranche contre l'amendement de la commission sur une réduction de 4.500.000 F au budget du Ministère de la guerre... Séance du 10 avril 1823

    Description matérielle : In-8° , 6 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Session de 1823. Impressions ordonnées, t. I, n° 97
    Édition : (Paris,) : impr. de Hacquart , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31581452m]

Autre6 documents

  • Dernières Réflexions que M. le Mis de Villefranche, député de l'Yonne, désirait exprimer devant la chambre contre l'amendement de sa commission qui a proposé sur le budget du ministère de la guerre de 1824 une réduction de 4 500 000 fr., sans motiver sur quel chapitre

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Édition : (Paris,) : imp. de Hacquart , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34059209s]
  • Opinion de M. le marquis de Villefranche, député... de l'Yonne, sur l'aliénation des bois dits de l'État à la Caisse d'amortissement. Prononcée dans la séance publique du 5 mars 1817. Imprimée par ordre...

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : C.-F. Patris , 1817
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36364458b]
  • Opinion de M. le marquis de Villefranche, député de l'Yonne, sur plusieurs articles et le titre VI de la loi de recrutement. (29 janvier 1818.)

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. de Le Normant , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363645140]
  • Chambre des pairs de France. Session de 1825, séance du jeudi 21 avril 1825. Opinion de M. le Mis de Villefranche contre l'article 24 additionnel, proposé par la commission à la loi d'indemnité

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Édition : Paris : imp. de J. Didot aîné , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34059062p]
  • Opinion de M. le Mis de Villefranche, député de l'Yonne

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Le titre de départ, page 1, porte en plus : "prononcée dans la séance du 16 février, pour le développement de sa proposition tendante à supplier S.M. de faire présenter une loi qui puisse dégager le commerce des grains et farines des abus et des dangers qui l'accompagnent dans l'état actuel de la législation sur cette aprtie importante de l'administration publique"
    Édition : (Paris,) : Impr. de Le Normant , 1818
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36364525n]

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Sources et références

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Sources de la notice

Autres formes du nom

  • Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique Tulle de Villefranche (1768-1847)
  • Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle Villefranche (marquis de, 1768-1847)
  • Marquis de Villefranche (1768-1847)

Biographie Wikipedia

  • Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle, marquis de Villefranche (25 septembre 1768, château de Looze - 31 octobre 1847, château de Looze) est un général et homme politique français.

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