Louis-Jean-Marie Cassaignoles (1753-1838)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :06-09-1753
Mort :25-08-1838
Note :
Député du département du Gers de 1816 à 1820, de 1822 à 1824 et de 1828 à 1831. - Pair de France. - Membre du directoire du Gers. - Elu juge au tribunal d'Auch. - Premier président honoraire de la cour royale de Nîmes et conseiller général du Gers. - Chevalier de la Légion d'honneur en novembre 1826.
ISNI :ISNI 0000 0000 0324 7691

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  • Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Cassaignolles, député du département du Gers, sur le projet de loi relatif au mode de procédure sur les crimes et les délits de la presse

    Description matérielle : 34 p.
    Description : Note : Date incertaine, prise dans le titre. - Chambre des députés. Impressions ordonnées, n°42. - Faux titre : "Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Cassaignolles, député du département du Gers, sur le projet de loi relatif au mode de procédure sur les crimes et les délits de la presse. Imprimé par ordre de la Chambre"
    Édition : , [1819]
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)
    Imprimeur-libraire : André-François Hacquard (1770-18..)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40080653c]

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Sources de la notice

  • Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Cassaignolles, député du département du Gers, sur le projet de loi relatif au mode de procédure sur les crimes et les délits de la presse. Séance du 17 avril 1819
  • Dictionnaire des parlementaires français... / publ. sous la dir. de MM. Aldolphe Robert, Edgar Bourtolon & Gaston Cougny, 1889-1891

Biographie Wikipedia

  • Louis de Cassaignoles, né le 6 septembre 1753 à Vic-Fezensac (Gers) et décédé le 25 août 1838 à Vic-Fezensac, est un homme politique français.Emprisonné comme suspect sous la Révolution, il est libéré après le 9 thermidor. Membre du directoire du département du Gers, juge au tribunal d'Auch, puis à Agen, il est premier président de la cour d'appel de Nîmes. Il est député du Gers de 1816 à 1820 et de 1822 à 1824 et député de l'Ardèche de 1828 à 1831, siégeant dans l'opposition. Il est l'un des signataires de l'adresse des 221. Il est pair de France de 1833 à 1838.

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