Pascal Julien Saint-Amand

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Docteur en droit privé (Paris 2, 1993). - Notaire au Vésinet (en 2006)
Autre forme du nom :Pascal Julien Saint-Amand
ISNI :ISNI 0000 0000 3533 6402

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Pactes d'actionnaires et engagements Dutreil

    droit des sociétés, ISF, droits de donation et de succession

    4e éd., intègre la réforme du droit des contrats et les derniers commentaires de Bercy
    Description matérielle : 1 vol. (462 p.)
    Description : Note : ISF = Impôt sur la fortune. - En appendice, choix de documents
    Édition : Levallois : Éditions Francis Lefebvre , DL 2016
    Éditeur scientifique : Éditions Francis Lefebvre

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45187027q]
  • Pactes d'actionnaires et engagements Dutreil

    droit des sociétés, ISF, droits de donation et de succession

    [Nouvelle éd.] à jour au 20 novembre 2012
    Description matérielle : 1 vol. (554 p.)
    Description : Note : ISF = Impôt sur la fortune. - En appendice, choix de documents
    Édition : Levallois : F. Lefebvre , DL 2012
    Auteur du texte : Éditions Francis Lefebvre

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43515833b]

Rédacteur2 documents

  • Pactes d'actionnaires et engagements Dutreil

    droit des sociétés, ISF, droits de donation et de succession

    [Nouvelle éd.] à jour au 15 mars 2008
    Description matérielle : 1 vol. (452 p.)
    Description : Note : ISF = Impôt sur la fortune
    Édition : [Levallois-Perret] : F. Lefebvre , impr. 2008
    Auteur du texte : Éditions Francis Lefebvre
    Rédacteur : Paul-André Soreau

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41251298b]
  • Pactes d'actionnaires et engagements fiscaux

    [Nouvelle éd.] à jour au 20 mai 2006
    Description matérielle : 1 vol. (442 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires
    Édition : [Levallois-Perret] : F. Lefebvre , impr. 2006
    Auteur du texte : Éditions Francis Lefebvre
    Rédacteur : Paul-André Soreau

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb401979162]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Pactes d'actionnaires et engagements fiscaux / [ouvrage réalisé par la rédaction des Éditions Francis Lefebvre] ; [rédigé par Pascal Julien Saint-Amand et Paul-André Soreau], impr. 2006
  • Sudoc (2008-11-18)

Autre forme du nom

  • Pascal Julien Saint-Amand

Pages équivalentes