François Mauguin (1785-1854)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :1785
Mort :1854
Note :
Homme de loi, homme politique
ISNI :ISNI 0000 0000 8369 8045

Ses activités

Auteur du texte35 documents9 documents numérisés

  • Commission municipale de Paris. Rapport au Roi. [Signé : Lobau, Audry de Puyraveau, de Schonen, Mauguin.]

    Description matérielle : In-16, 14 p.
    Édition : (Paris) : impr. de Éverat , (s. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb309098698]
  • Commission municipale de Paris. [Réglement pour les offrandes patriotiques. Signé : Lobau, Mauguin. 2 août 1830.]

    Description matérielle : In-fol. plano
    Édition : Paris : Impr. du Gouvernement , (s. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30909855k]
  • Contenu dans : Notices sur N.-J.-B. Tripier

    Discours prononcé sur la tombe de M. Tripier. - [1]

    Description matérielle : 1 vol. (95 p.)
    Édition : Paris : impr. de H. Fournier , 1844
    Auteur du texte : Alphonse Paillet (1796-1855)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • Mémoire pour G.-J. Ouvrard sur les affaires d'Espagne

    Description matérielle : 164 p.
    Édition : Paris : Baudouin frères , 1826

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30909859z]
  • Note de M. Mauguin. (Juillet 1846.)

    Description : Note : Sur une demande en autorisation de poursuites, formée contre lui par M. Lingay. Pièce 15, tome XIV du Recueil Le58-15
    Édition : Paris, imp. de Guiraudet et Jouault , (s. d.). In-8°

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32431587g]

Rédacteur18 documents

  • Analyse des plaidoiries de MM. Hennequin, Mauguin [pour les collatéraux] et Dupin [pour la Vve et les enfants] dans l'affaire Thésigny, extraites de la "Gazette des Tribunaux", Nos 97, 103, 109, 116, 121 et 122. [- Extrait des Oeuvres de d'Aguesseau. XXIIIe plaidoyer, du 15 juin 1693 dans la cause du Sr Bouillerot de Vinantes. Il s'agissait d'un enfant dont la mère avait caché sa grossesse et avait été condamné pour adultère...]

    Description matérielle : 104-40 p.
    Description : Note : Audiences des 18, 24 février, 3, 10, 17 mars 1826. - Domillier de Thésigny avait épousé, en 1803, Thérèse-Nicole Desmares, une demande en nullité avait été rejetée le 31 mars 1807 et le divorce prononcé par défaut en juillet-août 1810. - A la mort de Thésigny, survenue en 1825, Me Chevrier, survenue en 1825, Me Chevrier, succession au nom des deux fils de Thérèse-Nicole Desmares, Auguste-Eugène, né le 26 mai 1807 et Victor-Honoré, né le 6 janvier 1810. Les collatéraux introduisent une demande en désaveu de paternité
    Édition : Paris : J.-M. Eberhart , 1826
    Rédacteur : Henri-François d' Aguesseau (1668-1751), Antoine Louis Marie Hennequin (1786-1840)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36795530s]
  • Consultation pour le sieur Mills Ely [américain d'origine], contre la dame Mills Ely [anglaise], son épouse

    Description matérielle : 10 p.
    Description : Note : Cour royale. 1re chambre. Audience du 28 avril 1823. - Sur cette demande en séparation de corps entre époux étrangers, voir le "Journal du Palais", t. 66, année 1823, pp. 472-476, sous la cote [F. 37488.]
    Édition : Paris : impr. A. Bobée , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36801543g]
  • Consultation pour les Pariers du moulin du Château Narbonnais, contre M. le Préfet de la Haute-Garonne, défendant le Domaine, et contre les Dames de la Visitation

    Description matérielle : 21 p.
    Description : Note : Cour royale de Toulouse. - Les "Pariers", groupements d'associés unis pour l'entretien et l'exploitation des moulins de Toulouse, sont propriétaires également, depuis le Moyen âge, du canal qui dessert le moulin de Château Narbonnais. Les Dames de la Visitation, et le Préfet, au nom de l'Etat, pour la fonderie limitrophe, contestent cette prétention pourtant établie par plusieurs procès des siècles précédents
    Édition : Paris : impr. Decourchant , s. d.
    Rédacteur : Jean-Marie Pardessus (1772-1853)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36796228n]
  • Consultation pour Mme la princesse de Chalais, contre les héritiers de l'abbé Malafosse

    Description matérielle : 15 p.
    Description : Note : Après la loi du 27 avril 1825 accordant une indemnité aux émigrés, celle-ci devrait dans l'espèce, dans l'esprit de la transaction de 1808, profiter aussi à l'héritier naturel, soit pour 1/3
    Édition : Paris : impr. Lachevardière fils , s. d.
    Rédacteur : Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq (1765-1829), Joseph Delacroix-Frainville (1749-1831), Lacoste (avocat, 18..-18..), Nicolas-Jean-Baptiste Tripier (1765-1840)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36810412w]
  • Consultations pour M. Gravier, intimé, contre M. Guibert, appelant

    Description matérielle : 1 vol. (55 p.)
    Description : Note : Propriétaire des eaux thermales de Gréoux, Gravier entend faire défense à Guibert de poursuivre ses fouilles sur les terrains dont ce dernier est propriétaire. Sur cette affaire, voir la "Jurisprudence Générale" de Dalloz, année 1835, 2me partie, p. 138, sous la cote [4-F-12]
    Édition : Paris : impr. Bain , [1835?]
    Rédacteur : Pierre Antoine Berryer (1790-1868), Toussaint-Ange Cotelle (1795-1879)
    Éditeur scientifique : France. Cour d'appel. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36804036j]

Directeur de publication1 document

Auteur de lettres1 document

  • Mauguin, François (1785-1854)

    Cote : NAF 28624 (...)
    Contenu dans les archives et manuscrits : François-André Isambert. Correspondance. Lettres

    [catalogue BnF archives et manuscrits][ark:/12148/cc78584f/ca59938496638940]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Plaidoyer de Me Mauguin pour "le National", prononcé à l'audience du 24 mars 1830...
  • Ouvrages de reference : Hoefer
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.
    BN Cat. gén. suppl.

Biographie Wikipedia

  • François Mauguin est un homme politique français né à Dijon (Côte-d'Or) le 24 février 1785 et mort à Saumur (Maine-et-Loire) le 4 juin 1854.

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