Barbaud (procureur, 17..-17..)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :17..
Mort :17..
Note :
Procureur actif vers 1787

Ses activités

Rédacteur2 documents

  • Memoire pour les habitans & communauté du Bois-d'Amont, appelans ; contre les habitans & communauté des Rousses, intimés

    Description matérielle : 38 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Signé : Arbey, procureur spécial. Marguet, avocat. Monsieur le conseiller Droz des Villars, rapporteur. Barbaud, procureur. - Paru après le 6 septembre 1787, une Déclaration portant cette date étant citée p. 30. - Bandeau gravé au titre, signée Bernard
    Rédacteur : Arbey (actif vers 1787), Droz des Villars (actif vers 1787)
    Imprimeur-libraire : Jacques-François Couché (imprimeur-libraire, 17..-179.?)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40987407w]
  • Observations servant de réponse au Mémoire des habitans des Rousses, intimés ; pour les habitans du Bois-d'Amont, appelans.

    Description matérielle : 59 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Signé : "Arbey, procureur-spécial. Marguet, avocat. M. le conseiller Droz des Villars, rapporteur. Barbaud, procureur.". - Publié en appel de la décision du 23 juillet 1785 et avant celle rendue le 4 novembre 1786. - Bandeau au titre gr. sur bois
    Édition : , entre 1785 et 1786
    Rédacteur : Arbey (actif vers 1787), Droz des Villars (actif vers 1787)
    Imprimeur-libraire : Jacques-François Couché (imprimeur-libraire, 17..-179.?)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb423109855]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Mémoire pour les habitans & communauté du Bois-d'Amont, appelans; contre les habitans & communauté des Rousses, intimés / [signé Arbey, procureur spécial, Marguet, avocat, M. Le conseiller Droz des Villars, rapporteur, Barbaud, procureur], ca 1787

Pages équivalentes