Maurice Bernard (1877-1916)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Baumes-les-Dames (Doubs), 05-05-1877
Mort :Pau (Pyrénées-Atlantiques), 10-10-1916
Note :
Docteur en droit (Paris, 1901). Agrégé de droit (1903). - Auteur de travaux de jurisprudence. - Conseiller général du Doubs (1908-1912). Député du Doubs (1914-1916). Présida la commission de législation civile. - Professeur de droit commercial à la Faculté de droit de Grenoble (1907), puis nommé à la Faculté de droit de Paris (en 1912). - Capitaine aviateur
ISNI :ISNI 0000 0000 0212 3873

Ses activités

Auteur du texte6 documents

  • Des conflits de souverainetés en matière pénale

    Description matérielle : 172 p.
    Édition : Paris : L. Larose , 1901
    Éditeur scientifique : Université de Paris. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30091043r]
  • Discours prononcé... le... 22 septembre 1907, au banquet du comité radical du canton de L'Isle-sur-le-Doubs

    Description matérielle : In-8°, 7 p.
    Édition : Besançon : Impr. de J. Millot , (1907)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34041261r]
  • Discours prononcé... le... 7 avril 1907, au banquet du Comité de défense et d'action républicaines du canton de Baume-les-Dames

    Description matérielle : In-8°, 8 p.
    Édition : Besançon : Impr. de J. Millot , (1907)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34041125m]
  • Des Droits respectifs des époux sur les biens dotaux pendant le mariage et après la dissolution aux diverses époques de la législation romaine. Par Maurice Bernard

    Description : Note : Agrégation des Facultés de droit. Section de droit privé et criminel. Composition de droit romain
    Édition : Paris, L. Larose , 1903. In-4°, 15 p.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31802070j]
  • Du "Jus offerendae pecuniae" appartenant aux créanciers. Comparer ce bénéfice au beneficium cedendarum actionum et à la subrogation légale admise par l'art. 1251-1° du Code civil. Par Maurice Bernard

    Description : Note : Agrégation des Facultés de droit. Section de droit privé et criminel. Composition de droit romain
    Édition : Paris, L. Larose , 1901. In-4°, 13 p.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31802071w]

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Biographie Wikipedia

  • Maurice Bernard est un homme politique français né le 5 mai 1877 à Baume-les-Dames (Doubs) et décédé le 10 octobre 1916 à Pau (Pyrénées-Atlantiques).Professeur agrégé de droit, d'abord à Dijon puis à Paris, il succède à son père, Jean Bernard, comme conseiller général du Doubs, en 1908. Il est député du Doubs, inscrit au groupe de la Gauche radicale, de 1914 à 1916. Il meurt dans un accident d'avion.

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