Jean-Claude Frécon

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Sénateur, rapporteur spécial de la mission "Conseil et contrôle de l'État" (en 2009)
ISNI :ISNI 0000 0000 6460 6993

Ses activités

Rédacteur5 documents

  • Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles constitué par la Commission des finances

    Description matérielle : 1 vol. (181 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 14 octobre 2009. - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Sénat , 2009
    Rédacteur : Fabienne Keller
    Directeur de publication : Éric Doligé
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42102801z]
  • Rapport d'information sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental, CESE

    Description matérielle : 1 vol. (65 p.)
    Description : Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 6 mai 2009. - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Sénat , 2009
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41491933v]
  • Rapport d'information sur le compte de concours financiers "Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics"

    Description matérielle : 1 vol. (47 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 11 juin 2014
    Édition : Paris : Sénat , 2014
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43888407c]
  • Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au recensement et à la comptabilisation des engagements hors bilan de l'État

    Description matérielle : 1 vol. (64-215 p.)
    Description : Note : Comprend : "Le recensement et la comptabilisation des engagements hors bilan de l'État" / Cour des comptes. - Enregistré à la présidence du Sénat le 15 mai 2013. - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2013
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb436422521]
  • Rapport d'information sur les conséquences budgétaires des délais de traitement du contentieux de l'asile par la Cour nationale du droit d'asile

    Description matérielle : 1 vol. (76 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 6 octobre 2010
    Édition : Paris : Sénat , 2010
    Rédacteur : Pierre Bernard-Reymond
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission des finances (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42304313d]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Rapport d'information sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental / Sénat, Session ordinaire de 2008-2009, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Jean-Claude Frécon, 2009

Biographie Wikipedia

  • Jean-Claude Frécon est un homme politique français, membre du Parti Socialiste, né le 3 septembre 1944 à Castellane. Il est élu sénateur de la Loire le 23 septembre 2001, puis réélu le 25 septembre 2011Jusqu'en octobre 2014, Jean-CLaude Frécon est aussi membre titulaire et président de la Chambre des pouvoirs locaux du Conseil de l’Europe, avant d'être élu le 14 octobre 2014 à la présidence du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, en lieu et place d'Hewig van Staa.Il est président de l'Observatoire National de la Présence Postale.Il est également président du groupe d'études et de contact France-République populaire démocratique de Corée.

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