Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Cluny (Saône-et-Loire), 05-01-1783
Mort :Paris, 13-02-1863
Note :
Avocat à la Cour royale de Paris
Autre forme du nom :Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863)
ISNI :ISNI 0000 0000 7278 6154

Ses activités

Auteur du texte3 documents3 documents numérisés

  • De la Réforme hypothécaire,... par M. Foüet de Conflans,...

    Description matérielle : In-8° , IX-381 p.
    Édition : Paris : Joubert , 1848

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30453006w]
  • Esprit de la jurisprudence sur les principales dispositions du Code civil

    livre III, titre 1 des successions

    Description matérielle : 1 tome en 2 vol. (724 p.)
    Édition : Paris : l'auteur , 1838-1839

    2 documents numérisés : Partie 1 - Partie 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304530046]
  • Réflexions sur les principes émis devant la cour des Pairs dans sa séance du 8 mars 1841. [Signé : Foüet de Conflans.]

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Description : Note : Défense de l'institution de la Pairie
    Édition : Paris : Delaunay , 1841

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30453005j]

Rédacteur1 document

  • Cour d'appel de Paris. 1re chambre. Audience de nov. 1851. Mémoire pour M. le Cte de Sainte-Marie... contre M. le Préfet de Seine-et-Oise représentant l'Etat, et les habitants de Chanteloup...

    Description matérielle : In-4 °
    Édition : Paris : imp. de E. Duverger , (1851)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36775961r]

Autre1 document

  • Réflexions sur les principes émis devant la cour des pairs dans sa séance du 8 mars 1841

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Défense de l'institution de la pairie, en réponse au plaidoyer prononcé par Me Marie pour M. A. Delaroche, gérant du "National", traduit devant la cour des pairs
    Édition : Paris : Delaunay , 1841

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363215791]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Esprit de la jurisprudence sur les principales dispositions du Code civil / par M. Foüet de Conflans, 1838-1839
  • Ouvrages de reference : ABF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Autre forme du nom

  • Jean-Baptiste-Hélène Fouët de Conflans (1783-1863)

Pages équivalentes