Saint-Barthélemy. Collectivité d'outre-mer

Pays :Saint-Barthélemy
Langue :français
Création :15-07-2007
Site Web :http://www.comstbarth.fr/
Adresse :Hôtel de la Collectivité, La Pointe Gustavia, BP 113, 97133, Saint-Barthélemy.
Note :
Collectivité d'Outre-mer (L. organique n° 2007-223 du 21 février 2007). - Antérieurement commune dépendant du département de la Guadeloupe
Autre forme du nom :Collectivité de Saint-Barthélemy

Ses activités

Auteur du texte6 documents

  • Périodique : Com Saint Barth

    Trimestriel

    N° 1 -

  • Annuel

    N° 1 (15 juillet/31 décembre 2007) -

  • Annuel

    Ressource en ligne

    N° 1 (15 juillet/31 décembre 2007) -

  • Code de l'environnement

    modifié et approuvé le 8 octobre 2009

    Description matérielle : 1 vol. (66 f.)
    Édition : [Gustavia] : Collectivité de Saint-Barthélémy , [ca 2009]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb422339436]
  • Code de l'urbanisme de Saint-Barthélémy

    texte à jour le 16 juillet 2009

    Description matérielle : 1 vol. (60 p.)
    Édition : Gustavia : Collectivité de Saint-Barthélémy , [ca 2009]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb422339107]

Éditeur scientifique1 document

  • Plan de Gustavia

    Mis à jour janvier 2009
    Description matérielle : 1 photographie aérienne : en coul. ; 21 x 30 cm, pliée 21 x 10 cm
    Description : Note : Au v° : liste des rues de Gustavia. - Quadrillage de localisation. - Armoiries de la ville sur le verso
    Coordonnées géographiques : W 62°53' / N 17°55'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Gustavia : Collectivité de Saint Barthélémy , 2009

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb421853896]

Pages dans data.bnf.fr

Avant le 15 juillet 2007, voir

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Journal officiel (Collectivité de Saint-Barthélemy), 1, 2007
  • (2010-01-13)

Autre forme du nom

  • Collectivité de Saint-Barthélemy

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