Adolphe-Victor Paillard de Villeneuve (1804-1874)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Paris, 04-12-1804
Mort :Paris, 15-01-1874
Note :
Avocat
Autre forme du nom :Adolphe-Victor Paillard de Villeneuve (1804-1874)
ISNI :ISNI 0000 0001 1900 6080

Ses activités

Rédacteur141 documents

  • Affaire Cordier contre Mougel-Bey. Pièces justificatives

    Description matérielle : 24 p.
    Description : Note : Cour impériale de Paris. 1re chambre.... - Le vice-roi d'Egypte a accordé par firman à Cordier la concession de la distribution d'eau d'Alexandrie. Cordier s'est associé au requérant, à charge pour ce dernier de réunir les capitaux nécessaires à la mise en oeuvre de la concession. Bien que n'ayant pas rempli ses engagements, Mougel-Bey n'en réclame pas moins la moitié des bénéfices de l'opération, ce que lui accorde le Tribunal de commerce de la Seine. Cordier a interjeté appel de ce jugement
    Édition : [Paris,] : impr. A. Guyot et Scribe , [1859]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36797909j]
  • Affaire de la demoiselle Vaucouloux, contre la dame veuve Grésillon

    Description matérielle : 34 p.
    Description : Note : Cour d'appel. 3me Chambre...
    Édition : [Paris,] : impr. Mme de Lacombe , [1851]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36804082q]
  • Affaire des Buttes-Chaumont. Note pour M. le Sénateur, préfet de la Seine contre MM. Schacher-Letellier, Demolombe et Belhomme, Goujon,...

    Description matérielle : 36 p.
    Description : Note : Tribunal civil de la Seine. 1re chambre.... - Expropriation des terrains appartenant à la société qui exploite les carrières des Buttes-Chaumont en vue d'établir un parc public. Les intervenants, qui ont des marchés avec la Société, s'estiment lésés et demandent à bénéficier d'une indemnisation
    Édition : [Paris] : impr. Ch. de Mourgues frères , [1864]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36809065b]
  • Affaire Melnotte, Dobelin et consorts, intimés, contre Foube et Trobriant, appelants

    Description matérielle : 19 p.
    Description : Note : Cour impériale. 1re chambre.... - Pièces justificatives, pp. 4-19
    Édition : [Paris] : impr. A. Guyot et Scribe , [1858]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36802444s]
  • A messieurs les président et juges composant le Tribunal civil de première instance séant à Rambouillet. Note pour mademoiselle Marguerite-Victoire Vaucouloux,... demanderesse,... contre madame Alexandrine Pinson,... Veuve de M. Henri-Joseph Grésillon, et M. Jacques Navoit,... défendeurs,...

    Description matérielle : 7 p.
    Édition : Rambouillet : impr. Raynal , [1850]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36804081c]

Auteur du texte5 documents1 document numérisé

  • Code du recrutement, ou Recueil complet et raisonné des lois, ordonnances et instructions ministérielles concernant les engagements, les appels, les conseils de révision, les exemptions de dispense, les remplacements, etc.

    Description matérielle : XIII-270 p.
    Édition : Paris : Mansut fils , 1829

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31050304r]
  • Consultation pour la Chambre des huissiers du département de la Seine. [Signé : Paillard de Villeneuve, 28 octobre 1846.]

    Description matérielle : In-4° , 24 p.
    Édition : Paris : impr. de Beaulé , (1846)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310503053]
  • La Loi commerciale, discours de M. l'avocat général Blanche. [Signé : Paillard de Villeneuve.]

    Description matérielle : In-4° , 16 p.
    Description : Note : Extrait de la "Gazette des tribunaux", 14 novembre 1861
    Édition : Lyon : impr. de Barret , (1861)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31050306f]
  • Mémoire pour le sieur Dumonteil, intimé, contre les sieur et dame Dumonteil, père et mère, appelans sur la question du mariage civil des prêtres. [Signé : Paillard de Villeneuve, Mermilliod.]

    Description matérielle : In-4° , 27 p.
    Édition : Paris : impr. de Pihan-Delaforest , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31050307s]
  • Oeuvres politiques de Démosthène, traduites par M. Plougoulm, conseiller à la Cour de cassation ; article de M. Paillard de Villeneuve...

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Description : Note : Extrait de la "Gazette des tribunaux", du 6 mars 1862
    Édition : Paris : impr. de W. Remquet, Goupy et Cie , 1862

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310503084]

Autre2 documents

  • Consultation pour la chambre des huissiers... de la Seine. (Signé : Paillard de Villeneuve. [28 octobre 1846.])

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : Sur la signification des actes par les huissiers en personne
    Édition : Paris : Impr. de Beaulé , (s. d.,)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363743348]
  • Mémoire pour le sieur Dumonteil, intimé, contre les Sieur et dame Dumonteil, père et mère, appelans, sur la question du mariage civil des Prêtres

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Description : Note : Suivi d'une Consultation sur le même sujet, signée Parquin, etc. datée du 15 décembre 1831. - On lit en marge : "Cour royale de Paris. Grandes audiences solennelles du Samedi"
    Édition : Paris : imp. de Pihan-Delaforest (Morinval) , (s. d.)
    Autre : Jean-Baptiste-Nicolas Parquin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34045640v]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Code du recrutement, ou Recueil complet et raisonné des lois, ordonnances et instructions ministérielles concernant les engagements, les appels, les conseils de révision, les exemptions de dispense, les remplacements, etc. / par MM. Paillard de Villeneuve et P. Syrot, 1829
  • Ouvrages de reference : ABF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Autre forme du nom

  • Adolphe-Victor Paillard de Villeneuve (1804-1874)

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