Loire-Atlantique. Direction départementale des territoires de la mer

Pays :France
Langue :français
Création :02-2010
Site Web :http://www.loire-atlantique.equipement-agriculture.gouv.fr
Adresse :12 boulevard Gaston-Serpette, BP 53606, 44036, Nantes Cedex 1.
Note :
Regroupe depuis février 2010, la DDE, Direction départementale de l'équipement ; la DDAF, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; la DDAM, Direction départementale des affaires maritimes
Autre forme du nom :DDTM 44

Ses activités

Auteur du texte1 document

  • Évaluer la capacité d'accueil et de développement des territoires littoraux

    aide à la rédaction d'un cahier des charges de SCoT ou de PLU

    Description matérielle : 1 vol. (24 p.)
    Description : Note : SCoT = schéma de cohérence territoriale. PLU = plan local d'urbanisme
    Édition : Nantes : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Pays de la Loire , 2011
    Auteur du texte : Pays de la Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42399602n]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Avant février 2010, voir

  • Fusionne le 1er janvier 2009 avec la "Direction départementale de l'équipement" pour constituer la "Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture", la DDEA qui fusionnera le 1er janvier 2010 avec la Direction des affaires maritimes, la DDAM pour former la "Direction départementale des territoires et de la mer", la DDTM

  • Fusionne le 1er janvier 2009 avec la "Direction départementale de l'agriculture et de la forêt" pour constituer la "Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture", la DDEA qui fusionnera le 1er janvier 2010 avec la Direction des affaires maritimes, la DDAM pour former la "Direction départementale des territoires et de la mer", la DDTM

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Évaluer la capacité d'accueil et de développement des territoires littoraux, 2011

Autre forme du nom

  • DDTM 44

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