Louis-Barnabé Cotelle (1752-1827)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Montargis (Loiret), 11-06-1752
Mort :Paris, 29-01-1827
Note :
Homme de loi. - Jurisconsulte, membre affilié de l'Académie de législation. - Juge en la cour d'appel d'Orléans
ISNI :ISNI 0000 0000 8258 672X

Ses activités

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  • Abrégé du cours élémentaire du droit de la nature et des gens, par demandes et par réponses

    Description matérielle : XXII-[2]-352-[6] p.
    Édition : Paris : Mlle Gobelet : Cotelle et Janet : L. Janet [etc.] , 1820

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302767147]
  • Traité des intérêts, ou Commentaire des art. 1153, 1154, 1155, 1905, 1906, 1907, 1908 et 2089 du Code civil

    Description matérielle : 192 p.
    Édition : Paris : Janet et Cotelle , 1826

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302767236]
  • Traité des testamens, legs et fidéi-commis

    Description matérielle : XII-475 p.
    Édition : Paris : Garnery , 1807

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30276724j]
  • Abolition du droit d'aubaine en France, ou Explication de la loi du 14 juillet 1819... en réponse à l'art. inséré dans la feuille du "Moniteur" du... 9 août 1820... par M. Cotelle,...

    Description matérielle : In-8° , 28 p.
    Édition : Paris : Janet et Cotelle , 1820

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30276713w]
  • Contenu dans : Consultation. (Affaire Jary, Housse et Delacombe)

    Adhésion. - [1]

    [catalogue]

Rédacteur1 document

  • Mémoire pour les sieur et dame Bonvalet, propriétaires, demeurant à Paris, défendeurs, contre les sieur et dame Houdaille, demeurant à Avalon, département de l'Yonne, demandeurs, et en présence du sieur Lebrun, partie intervenante

    Description matérielle : 20 p.
    Description : Note : C. 1820. - Cour de cassation. Section civile. - Les époux Gin et les époux Houdaille doivent solidairement une rente aux More de Quingery. Les Gin vendent aux Bonvalet des immeubles, le 4 mars 1818, mais le contrat ne fait pas mention de cette rente. Les More de Quingery cèdent la rente, le 22 avril 1818, à Lebrun, qui fait commandement aux Houdaille de payer cette rente. En 1820, les Gin et les Bonvalet sont condamnés
    Édition : [Paris,] : impr. Mme Huzard , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36790139k]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Traité des testamens, legs et fidéi-commis, ou Analyse de la 5e partie des Pandectes et des lois du code et des Novelles sur la même matière, servant d'explication au chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil des Français, et aux dispositions des chapitres 2, 5, 6 et 7 du même titre... / par Louis-Barnabé Cotelle, 1807
  • Ouvrages de reference : WBIS (2012-08-06)
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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