France. Sénat. Commission des affaires économiques. 1958-..... 2011-....

Pays :France
Langue :français
Création :19-12-2011

Ses activités

Auteur du texte6 documents

  • Rapport d'information par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

    Description matérielle : 1 vol. (107 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 25 juillet 2012
    Édition : Paris : Sénat , 2012
    Rédacteur : Marie-Noëlle Lienemann
    Directeur de publication : Marc Daunis

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42730207j]
  • Rapport d'information sur la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 23 juillet 2010 relatives aux chambres de commerce et d'industrie

    Description matérielle : 1 vol. (88 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 9 juillet 2014
    Édition : Paris : Sénat , 2014
    Rédacteur : Claude Bérit-Débat, Jean-Claude Lenoir
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43888475v]
  • Rapport d'information sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

    Description matérielle : 1 vol. (108 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 8 octobre 2013
    Édition : Paris : Sénat , 2013
    Rédacteur : Luc Carvounas, Jean-Jacques Lasserre, Louis Nègre
    Auteur du texte : France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb437400734]
  • Rapport d'information sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Turquie du 5 au 9 mai [2013]

    Description matérielle : 1 vol. (45 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 3 juillet 2013
    Édition : Paris : Sénat , 2013

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43645849h]
  • Rapport d'information sur le déplacement d'une délégation de la Commission des affaires économiques en Allemagne

    Description matérielle : 1 vol. (63 p.)
    Description : Note : Enregistré à la présidence du Sénat le 4 juillet 2012
    Édition : Paris : Sénat , 2012

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42729641s]

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Auteurs reliés

Avant le 19 décembre 2011, voir

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Rapport d'information sur le déplacement d'une délégation de la Commission des affaires économiques en Allemagne, 2012
  • Sénat (2012-09-19)

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