Arnaud Leroy

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Député des Français établis hors de France (en 2013)

Ses activités

Rédacteur6 documents

  • Rapport d'information sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins

    Description matérielle : 1 vol. (64 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 décembre 2013. - En appendice, choix de documents. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2013
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb437567413]
  • Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

    Description matérielle : 1 vol. (37 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 février 2013. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2013
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43566876w]
  • Rapport d'information sur le rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe

    Description matérielle : 1 vol. (22 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 2 avril 2015. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2015
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44336139x]
  • Rapport d'information sur le second paquet énergie-climat

    Description matérielle : 1 vol. (25 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 octobre 2014. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2014
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44232226q]
  • Rapport d'information sur le septième programme d'action pour l'environnement

    Description matérielle : 1 vol. (109 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 avril 2013. - En appendice, choix de documents. - Notes webliogr.. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2013
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43607551w]

Directeur de publication1 document

  • Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée (SNCM)

    Description matérielle : 1 vol. (357 p.)
    Description : Note : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 décembre 2013. - ISSN exact : 1240-831X
    Édition : Paris : Assemblée nationale , 2013
    Rédacteur : Paul Giacobbi
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale (1958-....)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb437565766]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires / présenté par M. Arnaud Leroy, 2013
  • http://www.assemblee-nationale.fr (2013-07-02)

Pages équivalentes