Dominique Foussard

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation (en 2017)

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Hommes de l'embouche

    Description matérielle : 115 - [2] p.
    Description : Note : Signature de l'auteur et de l'artiste. - Tiré à 85 ex. et XX ex. sur vélin d'arches
    Édition : [Paris] : [D. Foussard] , 1992

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35515049p]
  • Contenu dans : La justice administrative en France ou Traité du contentieux de l'administration

    Rodolphe Dareste, 1824-1911, praticien, historien et théoricien du droit. - [2]

    [Reproduction en fac-similé]
    Description matérielle : 1 vol. (LVI-VIII-688 p.)
    Description : Note : Notice rédigée d'après la couv.
    Édition : Paris : Éditions la Mémoire du droit , 2012

    [catalogue]

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • La justice administrative en France ou Traité du contentieux de l'administration / Rodolphe Dareste. précédé de La justice administrative / par Benoît Plessix. Rodolphe Dareste, 1824-1911, praticien, historien et théoricien du droit / par Dominique Foussard, Paris, DL 2012
  • Mèl. professionnel dfoussard@dfoussard.org 24/02/2017