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  • De l'Incompatibilité de la noblesse et de la pairie héréditaire, pour servir à apprécier les changemens proposés à la loi actuelle des élections, par un ancien député (C.-M. Carnot de Feulins)

    Material description : In-8° , XII-43 p.
    Edition : Paris : Beaudouin fils , 1820
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197927m]
  • Des Dangers de l'oligarchie dans le cas d'un changement de principes dans la loi actuelle des élections, par un ancien député. (C.-M. Carnot de Feulins)

    Material description : In-8° , 67 p.
    Edition : Paris : Plancher , 1820
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197925x]
  • Histoire du Directoire constitutionnel, comparée à celle du gouvernement qui lui a succédé jusqu'au 30 prairial an 7

    Material description : X-280 p.
    Note : Note : Par Carnot-Feullins, d'après Barbier Sources : Barbier
    Edition : Paris : [s.n.] , an VIII
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue, Visualize the document in Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301979268]
  • Projet de décret relatif aux armes, présenté au nom du Comité militaire, par M. Carnot, le jeune,...

    Material description : In-8° , 7 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Militaire. T. IV. N°149
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.)
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197931v]
  • Rapport et projet de décret, faits au nom du Comité militaire, sur le compte rendu à l'Assemblée nationale, par le ministre de la Guerre, le 16 novembre 1791, relatif à l'état actuel de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le jeune, le 24 décembre 1791...

    Material description : In-8° , 18 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Militaire. Pièce n°15 Titre de départ du "Projet", p. 13 : "Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 24 décembre 1791, sur la situation et l'organisation actuelles de la gendarmerie nationale
    Edition : Paris : Impr. nationale , (s. d.)
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301979299]
  • Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de l'ordinaire des finances et militaire, sur les créances arriérées du département de la Guerre pour l'année 1790, par M. Carnot jeune,...

    Material description : In-8° , 4 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Dette publique. Pièce n°15
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.)
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301979326]
  • Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune, relatif à la dénonciation faite par un membre de l'Assemblée nationale, de la non-exécution de la loi d'amnistie du 14 septembre 1791, envers quatre soldats du 58e régiment d'infanterie, détenus à Blois, le 22 novembre 1791

    Material description : In-8° , 15 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Militaire. Pièce n°2 ["sic, pour 3 bis"]
    Edition : Paris : Impr. nationale , 1791
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197928z]
  • Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, sur l'emplacement définitif des brigades de la gendarmerie nationale, la résidence des officiers, leur rang, leur service, etc. par M. Carnot le jeune,...

    Material description : In-8° , 47 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Militaire. Pièce n°33
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.)
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197933j]
  • Rapport sur la garde du roi, fait au nom du Comité militaire, par M. Carnot le jeune,... du 12 mai 1792...

    Material description : In-8° , 18 p.
    Note : Note : Assemblée législative. Militaire. Pièce n°48
    Edition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.)
    Auteur du texte : Claude Marie Carnot-Feulins (1755-1836)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30197930h]
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