(édition de 1883 avec le supplément de 1890)
Edition : Paris : Imprimerie nationale , 1893
Éditeur scientifique : France. Comité de législation étrangère, Société de législation comparée
Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre. - [12]
[Reprod.]
Material description : 2 microfiches
Note : Note : Contient aussi : "Dépêche de Lord Whitworth, ambassadeur d'Angleterre en France, au Cabinet britannique (Lord Hawkesbury), Paris, 21 févr. 1803" / [signé : Whitworth] ; "Déclaration adressée au ministre des Etats-Unis, ainsi qu'aux autres ministres et agens de puissances neutres, près le Gouvernement britannique, Downing-Street, le 16 mai 1806" / [signé : C. J. Fox] ; "Décret de Berlin, en notre camp impérial de Berlin, le 21 nov. 1806" / [signé : Napoléon] ; "Ordre du Conseil britannique, en la Cour au palais de la Reine, le 7 janv. 1807" / [signé : W. Fawkener ; "Ordre du Conseil britannique, au palais de la Reine, le 11 nov. 1807" / [signé : W. Fawkener] ; "Décret de Milan, en notre palais royal de Milan, le 17 déc. 1807" / [signé : Napoléon] ; "Ordre du Conseil britannique, du 26 avril 1809" ; "Ordre du Conseil britannique, en la Cour plenière à Carlston-House, le 23 juin 1812" / [signé : James Buller] ; "Rapport adressé à l'Empereur Napoléon par son ministre des relations extérieures, et communiqué au Sénat françois, dans la séance du 10 mars 1812" ; "Déclaration du Gouvernement britannique, du 21 avril 1812" ; "Extrait du traité de navigation et de commerce, conclu à Utrecht, le 11 avril 1713, entre la France et l'Angleterre" ; "Déclaration de S. M. l'Impératrice de toutes les Russies aux cours de Londres, de Versailles, et de Madrid, en date du 28 févr. 1780" ; "Extrait du Traité maritime conclu entre la Russie et l'Angleterre, le 17 juin 1801" ; "Extrait de la déclaration de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, publ. à St. Petersbourg, en date du 26 oct. 1807"
Edition : Leiden : IDC , 1985
Auteur du texte : Angleterre
Material description : XXII-556 p.
Note : Note : Contient le texte des accords du Saint-Siège avec la Russie. - Bibliogr. p. XIII-XVI
Edition : Roma : Università Gregoriana , 1977
Auteur du texte : Église catholique
1505-1526 gg.
Material description : 434 p.
Note : Note : Index
Edition : Москва : Наука , 1975
Material description : XXIV-199 p.
Edition : Paris : A. Pedone , 1898
Éditeur scientifique : Iouda Tchernoff (1872-195.?)
Material description : In-4° (25 cm), 140 p. [Don 1501-60]
Note : Note : Le texte de l'"Instruction pour la Commission chargée de dresser le projet d'un nouveau code de lois", daté du 8 avril 1768, est publié au-dessus de celui des Observations de Diderot. - Titre pris sur la couv.
Edition : Paris : M. Rivière , 1921
Auteur du texte : Denis Diderot (1713-1784)
Material description : In-8° Pièce
Note : Note : Extrait du cahier de Novembre des archives du Commerce
Edition : (Paris) : imp. De Bruneau , (s. d.)
Éditeur scientifique : Autriche
Délibération du 31 mai (12 juin) 1899
Material description : 1 vol.
Note : Note : Conseil de l'Empire, délibération du 31 mai [12 juin] 1899
Edition : Saint-Pétersbourg : Académie impériale des sciences , 1899
Material description : In-8°, 99 p.
Edition : Bruxelles : Société d'études belgo-russes , 1912
30 mars 1856 : traité de Paris mettant fin à la Guerre de Crimée, signé entre la Russie et l'Autriche, l'Empire ottoman, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Sardaigne
Traité de paix entre la France et les Alliés (20 novembre 1815). Ne pas confondre avec celui du 2 août 1815 entre les Alliés confiant la garde de Napoléon à la Grande-Bretagne
Les traités de Tilsit sont deux accords signés en juillet 1807 à Tilsit par Napoléon Ier après sa victoire de Friedland. Le premier traité a été signé en secret le 7 juillet 1807 avec le tsar Alexandre Ier, lors d'une rencontre sur un radeau au milieu du Niémen. Le second traité a été signé le 9 juillet 1807 avec le roi de Prusse
Traités d'amitié et de commerce passés entre le Shogunat d'Edo et les Etats-Unis, les Pays-Bas, la Russie, l'Angleterre et la France
Material description : In-8°, 28 p.
Edition : Helsingfors : J. Simelii Arfvingars boktryokeriaktiebolag , 1909
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