1659, 7 novembre. Ile des Faisans. Traité de paix dit des Pyrenées entre le Roi de France , et le Roi d' Espagne
1669, 9 septembre. Florence . Traité d'amitié et de commerce entre le Prince Charles Emanuel II Duc de Savoie , et Charles II Roi de la Grande Brétagne
1682, 24 novembre. Turin . Traité d'alliance défensive entre Victor Amé Duc de Savoie , et le Roi de France
1685, 16 octobre. Turin . Traité d'alliance entre le Duc de Savoie Victor Amé II, et le Canton de Soleure
1686, 21 octobre. Turin . Traité d'alliance entre S. A. R. Victor Amé II, et les Catholiques du Canton de Glaris
1686, 30 novembre. Turin . Traité d'alliance entre S. A. R. Victor Amé II, et l'Abbé et Prince de Saint Gal
1690, 3 juin. Milan . Traité conclu entre le Duc de Savoie Victor Amedée et Charles II Roi d' Espagne contre la Couronne de France
1690, 4 juin. Turin . Traité d'alliance offensive et défensive entre Victor Amedée Duc de Savoie , et l'Empereur Léopold contre la Couronne de France
1690, 19 octobre. Vigon. Traité d'echange, et rançons des prisonniers de guerre faits par les troupes de S. M. Très-Chrétienne, et celles qui composent l'armée de S. A. R. Monseigneur le Duc de Savoie , et de ses Alliés, tant en deçà que delà les monts
1690, 20 octobre. A la Haye . Association du Duc Victor Amé II au Traité de ligue contre la France conclue entre l'Empereur, l' Angleterre , et les Etats Généraux des Pays Bas
1696, 29 août. Turin . Traité de paix entre Victor Amé II Duc de Savoie , et Louis XIV Roi de France
1696, 7 octobre. Vigevano . Traité entre S. A. R. Victor Amé II Duc de Savoie d'une part, l'Empereur Léopold et Charles II Roi d' Espagne de l'autre, pour une suspension d'armes en Italie entre Leurs Majestés et la Couronne de France
1696, 9 octobre. Vigevano . Déclaration de l'Ambassadeur de l'Empereur Léopold, par la quelle, des deux Traités de Vigevano , il déclare pour véritable celui qui donne au Duc de Savoie le droit d'offrir sa médiation au Roi de France pour la paix générale
1697, 20 septembre. Ryswich. Traité de paix entre S. M. Catholique, et S. M. Très-Chrétienne
1701, 6 avril. Turin . Traité de ligue entre S. A. R. Victor Amé II Duc de Savoie d'une part, et les Rois de France et d' Espagne de l'autre pour la conservation de la paix en Italie
1703, 8 novembre. Turin . Traité, et articles secrets, d'alliance entre S. A. R. Victor Amé II Duc de Savoie et l'Empereur Léopold pour continuer la guerre contre la Couronne de France
1704, 4 août. Turin . Traité, articles secrets, et article à part, de ligue entre S. A. R. le Duc de Savoie Victor Amé II et la Reine Anne d' Angleterre contre la France
1704, 28 novembre. Berlin . Traité entre la Reine Anne d' Angleterre et le Roi de Prusse , par le quel le Roi envoye en Piémont contre la France un corps de huit mille hommes sous les ordres du Duc de Savoie
1704, 27 décembre. Au camp de Créscentin. Acte par le quel le Duc de Savoie Victor Amé II accepte le Traité conclu entre la Reine d'A ngleterre et le Roi de Prusse , par le quel le Roi envoye en Piémont un corps de huit mille hommes sous les ordres de S. A. R
1705, 21 janvier. A la Haye . Traité, et articles secrets, d'alliance entre S. A. R. le Duc de Savoie et les États Généraux des Provinces Unies des Pays Bas , par le quel S. A. R. accepte le Traité de la Grande Alliance contre la France du 7 septembre 1701, et les États Généraux ratifient le Traité conclu à Turin le 8 novembre 1703 entre S. A. R. et l'Empereur Léopold
1707, 16 mars. Milan . Conditions sous les quelles les Couronnes de France et d' Espagne offrent d'évacuer les places de la Lombardie
1711, 27 avril. Stutgard . Traité d'alliance entre S. A. R. le Duc de Savoie etc. d'une part, et S. A. S. le Duc Régnant de Wurtemberg de l'autre
1712, 27 juin. Milan . Arrêt des Commissaires nommés sur les différends entre le Duc de Savoie et S. M. l'Empereur pour l'interprétation et exécution du Traité de ligue de l'année 1703
1713, 8 mars. Utrecht . Convention entre S. A. R. le Duc de Savoie et S. M. Britannique pour le commerce de Sicile et d' Angleterre
1713, 14 mars. Utrecht . Convention entre S. A. R. le Duc de Savoie , et S. M. le Roi de France pour une cessation d'armes pleine et entière
1713, 11 avril. Utrecht . Traité et article séparé de paix et amitié entre Victor Amé II Duc de Savoie , et le Roi de France Louis XIV, par le quel le Roi restitue au Duc de Savoie le Duché de Savoie et le Comté de Nice
1712, 19 novembre. Paris . Renonciation de Monsieur le Duc d' Orléans à la Couronne d' Espagne
1712, 24 novembre. Marly . Renonciation de Monsieur le Duc de Berry à la Couronne d' Espagne
1713 mois de mars. Versailles . Lettres Patentes du Roi de France qui admettent les renonciations du Roi d' Espagne , du Duc de Berry et du Duc d' Orléans
1713, 10 juin. Madrid . Acte de cession du Royaume de Sicile faite par le Roi d' Espagne en faveur de S. A. R. le Duc de Savoie
1713, 13 juillet. Utrecht .Traité et article séparé de paix entre le Duc de Savoie et le Roi d' Espagne , par le quel le droit de succession à la Couronne d' Espagne est réservé à S. A. R., et lui est cédé le Royaume de Sicile
1718, 4 avril. Paris . Convention et article secret entre S. M. Victor Amé II Roi de Sicile et le Roi de France sur l'exécution de l'article IV du Traité d' Utrecht
1718, 2 août. Londres . Traité, articles séparés et secrets de la quadruple Alliance entre l'Empereur, l' Angleterre , la France , et les États Généraux, portant cession du Royaume de Sardaigne au Roi de Sicile , en échange du Royaume de Sicile
1718, octobre et novembre. Paris . Actes d'accession et admission de S. M. le Roi Victor Amé II au Traité de la quadruple Alliance
1718, 26 décembre. Vienne . Accord signé à Vienne entre les Ambassadeurs de S. M. le Roi Victor Amé II, et de l'Empereur pour l'évacuation du Royaume de Sicile , et l'occupation de la Sardaigne
1719, 22 avril. Naples . Convention entre le Comte Fontana, le Marquis Solar de Breille Ambassadeurs du Roi Victor Amé II, le Maréchal Daun Vice-Roi de Naples , et d'Amiral Byng pour l'évacuation de la Sicile , et l'occupation de la Sardaigne
1720, 18 mars. Haye . Acte, et article séparé, d'admission de S. M. le Roi de Sardaigne Victor Amé II à l'accession du Roi d' Espagne au Traité de la quadruple Alliance
1720, 2 avril. Haye . Traité de suspension d'armes par mer entre S. M. le Roi de Sardaigne , l'Empereur, la France , l' Espagne et l' Angleterre
1720, 13 juillet. Génes . Convention entre le Baron de Schoulemberg, Commissaire du Roi, et le Prince d'Ottaiano, pour la remission du Royaume de Sardaigne à S. M
1720, 4 août. Cagliari . Acte de restitution du Royaume de Sardaigne faite par le Roi d' Espagne à S. M. Impériale
1720, 8 août. Cagliari . Acte de rémission du Royaume de Sardaigne à S. M. le Roi Victor Amé II par le Prince Ottaiano au nom de S. M. l'Empereur
1722, 27 août. Versailles . Garanties signées par les Plénipotentiaires de France et d' Angleterre en faveur du Roi Victor Amé pour le Royaume de Sardaigne , et pour les autres pays du Milanais
1727, 24 mars. Rome . Projet d'accommodement entre S. M. le Roi de Sardaigne , et S. S. Bénoit XIII, sur l'immunité et la jurisdiction Ecclésiastique en Piémont
1727, 29 mai. Rome . Bref de S. S. Bénoit XIII qui interprète la concession du Pape Nicolas V en faveur de la Royale Maison de Savoie
1727, 29 mai. Rome . Convention signée par le Marquis Charles François Ferrero d'Ormea au nom de S. M. le Roi de Sardaigne , et le Cardinal Lercari au nom de S. S. Benoit XIII sur les bénéfices Ecclésiastiques
1727, 12 juillet. Rome . Bref de S. S. Bénoit XIII à S. M. le Roi de Sardaigne pour l'exécution des conventions signées entre les Ambassadeurs respectifs
1733, 26 septembre. Turin . Traité et articles séparés et secrets d'Alliance offensive et défensive entre S. M. le Roi de Sardaigne , et S. M. le Roi de France
1733, 26 septembre. Turin . Articles accordés entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. M. le Roi de France pour le règlement du service de l'armée combinée
1735, 3 octobre. Vienne . Articles préliminaires de paix entre S. M. le Roi de France , et S. M. Impériale
1736, 11 avril. Vienne . Convention entre l'Empereur et le Roi de France sur l'exécution des articles préliminaires du Traité de paix
1736, 6 juin. Luxenbourg . Cession des Provinces de Novare et de Tortone faite par S. M. l'Empereur Charles VI à S. M. Charles Emanuel III Roi de Sardaigne
1736, 7 juillet. Vienne . Mandement de l'Empereur aux vassaux et sujets des fiefs des Langes pour la reconoissance du Roi de Sardaigne pour leur Seigneur immédiat
1736, 16 août. Turin . Accession de S. M. le Roi Charles Emmanuel III aux préliminaires de paix signés à Vienne le 3 octobre entre l'Empereur et la France
1736, 21 novembre. Saint Laurent le Royal. Diplome du Roi d' Espagne d'accession aux articles préliminaires, et de cession du Grand Duché de Toscane , et des Duchés de Parme et de Plaisance à l'Empereur Charles VI
1736, 11 décembre. Naples . Diplome du Roi des Deux Siciles par le quel S. M. adhère aux préliminaires de paix, et approuve la cession des Duchés de Parme et Plaisance à l'Empereur
1738, 18 novembre. Vienne . Traité de paix entre S. M. le Roi de France , et S. M. Impériale
1739, 20 janvier. Paris . Déclaration des Ministres Plénipotentiaires de S. M. l'Empereur, et du Roi de France sur l'interprétation de l'article VIII du Traité général de paix, qui a rapport au Roi de Sardaigne
1739, 3 février. Versailles . Acte d'accession et d'admission de S. M. le Roi de Sardaigne à l'article VIII du Traité de Vienne du 18 novembre 1738, suivant les explications des Ministres Plénipotentiaires
1740, 3 janvier. Rome . Bulle par la quelle S. S. Bénoit XIV déclare le Roi Charles Emanuel III Vicaire Apostolique dans les fiefs Ecclésiastiques du Comté d'Asti, et de l'Abbaye de Saint Benigno
1541 5 janvier. Borne . Concordat entre S. M. le Roi de Sardaigne , et S. S. Bénoit XIV sur les différends pour les fiefs Ecclésiastiques du Piémont
1741, 5 janvier. Rome . Concordat entre S. M. le Roi de Sardaigne , et S. S. Bénoit XIV sur les différends par rapport aux Bénéfices Ecclésiastiques
1742, 6 janvier. Rome . Lettre de S. S. Bénoit XIV à S. M. le Roi de Sardaigne de transmission de l'Instruction aux Evêques du Piémont, sur l'exécution du Concordat
1742, 17 janvier. Turin . Réponse de S. M. le Roi de Sardaigne à la Lettre de S. S. Bénoit XIV de transmission de l'Instruction aux Evêques du Piémont sur l'exécution du Concordat
1742 Instruction de S. S. Bénoit XIV aux Evêques du Piémont, pour l'exécution du Concordat avec S. M. le Roi de Sardaigne