Alfred Daviel (1800-1856)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Évreux (Eure), 03-03-1800
Mort :12-06-1856
Note :
Avocat
ISNI :ISNI 0000 0001 0676 523X

Ses activités

Auteur du texte17 documents8 documents numérisés

  • Commentaire de la loi du 29 avril 1845 sur les irrigations

    Description matérielle : 1 vol. (164 p.)
    Édition : Paris : C. Hingray , 1845
    Contributeur : Désiré Dalloz (1795-1869)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30305226b]
  • De la résistance passive

    Description matérielle : IV-27 p.
    Édition : Rouen : bureau du journal , 1829

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303052417]
  • Discours prononcé par M. A. Daviel, premier avocat général, devant la Cour royale de Rouen. (Audience solennelle du 3 novembre 1830.)

    Description matérielle : In-8° , 22 p.
    Description : Note : Sur la Restauration et la monarchie de Juillet
    Édition : Rouen : impr. de F. Baudry , 1830

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30305230k]
  • Lettre à Me Isambert, avocat, sur la liberté sous l'ancien droit normand

    Description matérielle : 7 p.
    Édition : Paris : impr. de A. Boucher , 1827

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303052359]
  • Lettre à Me Isambert, avocat, sur la liberté sous l'ancien droit normand

    Description matérielle : 8 p.
    Édition : Paris : impr. de A. Boucher , 1827

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30305236n]

Rédacteur5 documents

  • Arrêt contradictoirement rendu par la Chambre civile de la Cour d'appel d'Amiens, le 13 Juillet 1848, entre le sieur Fouache d'Halloy et le sieur Isidore Beaussart. [Rapport des experts nommés par arrêt de la Cour d'appel d'Amiens, du 13 Juillet 1848, au sujet d'une contestation élevée entre M. Aristide Fouache d'Halloy et M. Isidore Beaussart

    Description matérielle : 16 p.
    Édition : Amiens : impr. Duval et Herment , [1849]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36802441r]
  • Autorités et jurisprudence invoquées par M. Fouache-d'Halloy [qui réclame pour les terrains Tourbeux dont il est propriétaire la possibilité de les irriguer en puisant dans le bassin desservant l'usine de Beaussart.]

    Description matérielle : 16 p.
    Édition : Amiens : impr. Duval et Herment , [1848]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36802440d]
  • Conclusions pour M. Beaussard, meunier, intimé, Contre M. Fouache d'Halloy,... appelant

    Description matérielle : 24 p.
    Description : Note : Cour d'appel d'Amiens. Chambre civile. Audience du 30 Juillet
    Édition : Amiens : impr. A. Caron , [1849]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368024423]
  • Consultation pour M. Fouache-d'Halloy contre M. Beaussart

    Description matérielle : 22 p.
    Édition : Amiens : impr. Duval et Herment , [1847]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368024396]
  • Précis pour le sieur Lanelle aîné, ancien commerçant à Rouen, sous la raison Lanelle et Cie, appelant de jugement rendu par le tribunal de commerce de la même ville, le 25 avril 1828, contre le sieur Remy Caban, banquier en ladite ville, intimé

    Description matérielle : 27 cm, 21 p.
    Description : Note : Bien que son associé, chargé de l'actif de la société dissoute dont il s'est engagé à payer les dettes tout en obtenant des créanciers un contrat d'atermoiement, c'est à Lanelle que le banquier Caban, tiers-porteur d'un effet de commerce portant sa signature pour validation, réclame le remboursement de sa créance. Sur cette affaire, voir la "Jurisprudence générale..." de Dalloz, année 1830, 1re partie, p. 179, sous la cote [4-F-12]
    Édition : Rouen : impr. F. Baudry , mai 1828

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368063345]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Commentaire de la loi du 29 avril 1845 sur les irrigations / par A. Daviel ; suivi des rapports faits aux deux Chambres par MM. Dalloz et Passy, 1845
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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