Louis-Marie de Belleyme (1787-1862)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Paris, 16-01-1787
Mort :Paris, 25-02-1862
Note :
Licencié en droit (1807). - Magistrat (substitut du procureur à Corbeil en 1814, procureur impérial en 1815 à Corbeil puis à Pontoise). - Juge d'instruction à Paris (1821) chargé de l'instruction de l'"affaire des sergents de La Rochelle". - Préfet de police de Paris (1828). - Député de la Dordogne (arrondissement de Périgueux, 1829-1848). - Président du Tribunal civil de la Seine. - Conseiller à la Cour de cassation (1856)
ISNI :ISNI 0000 0000 1684 919X

Ses activités

Auteur du texte3 documents2 documents numérisés

  • Chambre du conseil en matières civile et disciplinaire

    Jurisprudence du Tribunal de la Seine

    2e édition
    Description matérielle : 2 vol. (VII-644, 727 p.)
    Édition : Paris : A. Durand , 1856
    Autre auteur du texte : Jean-Louis-Henri Bertin (1806-1881)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300966935]
  • Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition...

    Description matérielle : 2 vol. in-8°
    Description : Note : Voir à Debelleyme (Louis-Marie) d'autres ouvrages du même auteur
    Édition : Paris : Cosse , 1855. 3e éd.

    2 documents numérisés : Tome 1,Edition 3 - Edition 3,Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30080571x]
  • Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition...

    Description matérielle : 2 vol. in-8°
    Édition : Paris : Joubert , 1844

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30080570k]

Préfacier1 document

  • Chambre du conseil en matières civile et disciplinaire

    Jurisprudence du Tribunal de la Seine

    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : bureaux du journal "Le Droit" , 1853-1854
    Auteur du texte : Jean-Louis-Henri Bertin (1806-1881)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30096692t]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques / par M. de Belleyme, 1844
    Notice sur L. - M. de Belleyme / par C. - A. Sapey,1863

Biographie Wikipedia

  • Louis-Marie de Belleyme est un juriste et homme politique français né à Paris le 16 janvier 1787 et mort dans la même ville le 25 février 1862. Il fut l'avant dernier préfet de police de Charles X.

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