Charles Jacques Nicolas Duchâtel (1751-1844)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Tinchebray (Orne), 29-05-1751
Mort :Mirambeau (Charente-Maritime), 21-09-1844
Note :
Comte. - Député au Conseil des Cinq-Cents. - Directeur de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
ISNI :ISNI 0000 0004 0252 0544

Ses activités

Auteur du texte58 documents

  • Chambre des Députés. Session de 1828. Discours de M. le Cte Duchatel,... sur le budget des dépenses, administration de l'enregistrement et des domaines [28 juillet 1828]

    Description matérielle : In-8° , 7 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de Guiraudet , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30363502x]
  • Chambre des Députés. Session de 1828. Opinion de M. le Cte Duchatel sur le budget des recettes de 1829

    Description matérielle : In-8° , 18 p.
    Description : Note : Discours destiné à être prononcé dans la séance du 31 juillet 1828
    Édition : (Paris,) : impr. de Guiraudet , (s. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303635038]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Exposé des principaux points du nouveau projet de résolution par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur l'enregistrement. Séance du 17 brumaire an VII

    Description matérielle : In-8° , 7 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30363492f]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution présenté par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances sur l'enregistrement. Imprimé par arrêté du conseil du 24 vendémiaire an VII

    Description matérielle : In-4° , 46-3 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303634913]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur les droits d'enregistrement et de timbre. Séance du 29 messidor de l'an IV

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , an IV
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303634797]

Autre4 documents

  • Chambre des Députés. Session de 1828. Discours de M. le comte Duchatel, député de la Charente-Inférieure, sur le budget des dépenses, administration de l'enregistrement et des domaines. (28 juillet 1828.)

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. de Guiraudet , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363647852]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les domaines engagés. Séance du 7 messidor an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , messidor an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36356509p]
  • Opinion de M. le comte Duchatel

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Le titre de départ, page 1, porte en plus : "sur le budget des recettes de 1829"
    Édition : (Paris,) : Impr. de Guiraudet , (1828,)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36364766s]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Dejonquières relative au remboursement des deux tiers d'une rente viagère qui lui est refusé par la trésorerie nationale. Séance du 27 floréal an VII

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , prairial an VII
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357523g]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances / par Duchâtel (de la Gironde), sur les droits d'enregistrement. Séance du 6 fructidor an VI, 1797
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

  • Le comte Charles Jacques Nicolas Duchâtel est un haut fonctionnaire et homme politique français né à Tinchebray (Orne) le 29 mai 1751 et mort à Mirambeau (Charente-Inférieure) le 24 septembre 1844. Il fut notamment directeur général de l'administration de l'Enregistrement et des Domaines sous l'Empire et pair de France sous la monarchie de Juillet.

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