François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Le Puy-en-Velay, 02-04-1781
Mort :Paris, 02-05-1829
Note :
Magistrat (ca 1815-1824), puis député de la Haute-Loire
Domaines :Histoire de la France
Autres formes du nom :François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)
Jean-François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829)
Jean-François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)
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ISNI :ISNI 0000 0000 0073 7679

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Auteur du texte6 documents

  • Chambre des Députés. Session 1825. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur la propriété des plantations anciennes et sur le curage des fossés qui bordent les routes royales et départementales, par M. de Calemard,... Séance du 30 mars 1825

    Description matérielle : In-8° , 10 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Session de 1825. T. II. N°97
    Édition : (Paris,) : Impr. royale , 1825
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30186463n]
  • Chambre des Députés. Session 1827. Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le ministre des Finances à abandonner à la ville de Paris des terrains précédemment acquis sur les fonds de l'État pour les abords de l'église de la Madeleine, par M. Calemard de Lafayette,... Séance du 28 avril 1827

    Description matérielle : In-8° , 6 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Impressions diverses. Session de 1827. N°112
    Édition : (Paris,) : Impr. royale , 1827
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301864640]
  • Chambre des Députés. Session 1828. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation, par M. Calemard de Lafayette,... Séance du 10 mai 1828

    Description matérielle : In-8° , 18 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Impressions diverses. Session de 1828. N°48
    Édition : (Paris,) : Impr. royale , 1828
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30186466p]
  • Chambre des Députés. Session 1828. Résumé de la discussion du projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation, par M. Calemard de Lafayette,... Séance du 23 mai 1828

    Description matérielle : In-8° , 7 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. Impressions diverses. Session de 1828. N°60
    Édition : (Paris,) : Impr. royale , 1828
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301864671]
  • Discours de M. Calemard de Lafayette... dans la discussion du projet de loi de finances de 1827

    [sur le dégrèvement], prononcé dans la séance du 13 juin 1826

    Description matérielle : 10 p.
    Description : Note : Extrait du «Moniteur» du 15 juin 1826
    Édition : Paris : impr. Vve Agasse , [1826]
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1814-1848)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30186465b]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Opinion de M. Calemard de Lafayette... sur le projet de loi relatif à la septennalité, [1824]
  • Ouvrages de reference : DBF : CALEMARD DE LA FAYETTE (Jean-François-Gabriel) [les deux derniers prénoms sont imprimés en italiques]
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. : CALEMARD de LAFAYETTE (Jean-François-Gabriel)

Autres formes du nom

  • François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)
  • Jean-François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829)
  • Jean-François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)
  • François-Gabriel de Calemard (1781-1829)
  • François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829)
  • Jean-François-Gabriel Calemard de Lafayette (1781-1829)
  • François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)
  • Jean-François-Gabriel Calemard de La Fayette (1781-1829)

Biographie Wikipedia

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