Faculté de droit. Toulouse

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Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :Université de France. Faculté de droit de Toulouse

Ses activités

Éditeur scientifique98 documents66 documents numérisés

  • Acte public pour la licence ; [De litterarum obligatione... jus romanum]. - De l'interdiction et de la nomination d'un conseil judiciaire, code Napoléon. - De la compétence des tribunaux civils d'arrondissement en premier et en dernier ressort, procédure civile. - De la juridiction des juges de paix comme juges de police, droit criminel]

    Description matérielle : 1 vol. (45 p.)
    Description : Note : Textes en français et en latin
    Édition : Toulouse : impr. de J.-B. Cazaux , [1854]

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368360417]
  • Acte public pour la licence... ; [De contrahenda emptione-venditione, jus romanum. - De la preuve des obligations en général et en particulier de la preuve testimoniale..., code Napoléon. - Des sociétés en général, et en particulier de l'association en participation, droit commercial. - Comment se divise la juridiction administrative en ce qui concerne la comptabilité, droit administratif]

    Description matérielle : 1 vol. (38 p.)
    Description : Note : Textes en français et en latin
    Édition : Toulouse : impr. Troyes ouvriers réunis , 1860

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36836022z]
  • Acte public pour la licence...

    Description matérielle : 39 p.
    Description : Note : Réunit : "Jus romanum, de Senatus consulte Tertylliano et de senatusconsulto Orphitiano" ; "Code civil, des privilèges et des hypothèques" ; "Code de procédure, de la conciliation" ; "Code de commerce, de la lettre de change" ; "Droit administratif, des décisions administratives". - Faculté de droit de Toulouse
    Édition : Toulouse : impr. de J.-M. Douladoure , DL 1847
    Auteur du texte : Edmond Delquié (1827-1894)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36836392z]
  • Acte public pour la licence...

    ["Jusromanum : De Divisione rerum et aequirenbo earum dominis". - Code civil : Des Dispositions permises en faveur ds petits enfants du donateur ou testateur, ou des enfants de ses frères et soeurs. - Code de procédure : Des Arbitrages. - Droit administratif : Instruction administrative. - Droit commercial : Faillites et banqueroutes. I]

    Description matérielle : 1 vol. (42 p.)
    Description : Note : Textes en français et en latin
    Édition : Toulouse : Impr. de Lagarrigue , (1846)
    Auteur du texte : Alphonse Auzouy

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31744316q]
  • Acte public pour la licence, Faculté de droit de Toulouse ; [Jus romanum : Instit. Lib. 2, tit. 1. - Des privilèges et hypothèques, code civil. - De la communication au ministère public, code de procédure civile. - De la lettre de change, code de commerce]

    Description matérielle : 14 p.
    Édition : Toulouse : Imprimerie de Marie Escudier , 1835

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36836012n]

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Sources et références

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