France. Direction générale des collectivités locales

Pays :France
Langue :français
Autres formes du nom :DGCL
France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales (2002-....)
France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Direction générale des collectivités locales
Voir plus

Ses activités

Éditeur scientifique22 documents

Cartographe6 documents

  • l'Intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2006

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 81 x 60 cm
    Description : Note : Cartons : "Petite couronne" ; "Guadeloupe" ; "Martinique" ; "Guyane" ; "Réunion". - Graphiques : "Évolution des groupements à fiscalité propre de 1999 à 2006"
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire , 2006
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire (2005-2007)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41452457w]
  • L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2007

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 81 x 60 cm
    Description : Note : Cartons : "Petite couronne" ; "Guadeloupe" ; "Martinique" ; "Guyane" ; "Réunion". - Graphiques : "Évolution des groupements à fiscalité propre de 1999 à 2007"
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire , 2007
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire (2005-2007)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41452466v]
  • L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2008

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 81 x 60 cm
    Description : Note : Cartons : "Petite couronne" ; "Guadeloupe" ; "Martinique" ; "Guyane" ; "Réunion". - Graphiques : "Évolution des groupements à fiscalité propre de 1999 à 2008"
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales , 2008
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41452469w]
  • L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2009

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 81 x 60 cm
    Description : Note : Cartons : "Petite couronne" ; "Guadeloupe" ; "Martinique" ; "Guyane" ; "Réunion". - Graphiques : "Évolution des groupements à fiscalité propre de 1999 à 2009"
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales , 2009
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41455497v]
  • L'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2010

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 81 x 60 cm
    Description : Note : Cartons : "Petite couronne" ; "Guadeloupe" ; "Martinique" ; "Guyane" ; "Réunion"
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : [Échelle non déterminable]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales , 2010
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42225929x]

Contributeur3 documents

  • Analyse des statuts des communautés de communes créées en 1993

    Description matérielle : 79 p.
    Édition : [Paris] : Mairie-conseils, Caisse des dépôts et consignations , 1994
    Auteur du texte : Emmanuel Blanc (docteur en droit), Territoires conseils. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36157401j]
  • Les cartes régionales de l'intercommunalité à fiscalité propre au 1er janvier 2001

    Description matérielle : 22 cartes : en coul., pochette ill. en coul. ; chacune 62 x 30 cm, pliée 30 x 21 cm
    Description : Note : La pochette contient 1 carte par région française soit une totalité de 22 cartes
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : 1:1000000
    Édition : [Paris] : Caisse des dépôts et consignations , 2001
    Éditeur scientifique : Territoires conseils. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41453901w]
  • Collectivités, jouez la Communauté

    Description matérielle : 24 p.
    Édition : Paris : Ministère des affaires européennes , 1991
    Auteur du texte : France. Ministère des affaires européennes (1986-2007)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35505494d]

Rédacteur1 document

  • Les finances des collectivités locales en 2003

    Description matérielle : 135 p.
    Description : Note : Rapport présenté en juin 2003 sous le titre : "Les finances locales en 2002, état des lieux". - En appendice, choix de documents
    Édition : Paris : Observatoire des finances locales , cop. 2003
    Auteur du texte : Observatoire des finances locales. France
    Rédacteur : Joël Bourdin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39059489h]

Éditeur commercial1 document

  • Aveyron : Inventaire communal 1979-1980, fascicule "Cartes"

    Description matérielle : 1 atlas, [21] p. de texte - 12 p. de cartes : 21 x 30 cm
    Description : Note : "Indicateur chiffré", voir au département des imprimés : Lol. 367
    Échelle : [1=200 000 ca]
    Édition : Paris : Ministère de l'intérieur : Direction générale des collectivités locales : Ministère de l'agriculture : Service central des enquêtes et des études statistiques , 1983

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40597958p]

Autre152 documents

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Voir aussi

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Les relations financières entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs, 2002

Autres formes du nom

  • DGCL
  • France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Direction générale des collectivités locales (2002-....)
  • France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Direction générale des collectivités locales
  • France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Direction générale des collectivités locales
  • France. Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales (....-1981)
  • France. Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales (1986-1992)
  • France. Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales (1995-2002)
  • France. Ministère de l'intérieur et de la décentralisation. Direction générale des collectivités locales
  • France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Direction générale des collectivités locales
  • France. Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique. Direction générale des collectivités locales

Pages équivalentes