Contrats

Illustration de la page Contrats provenant de Wikipedia
Thème :Contrats
Origine :RAMEAU - Notice originale
Note :Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Contrats et devis descriptifs [+ subd. géogr.] aux industries et sujets noms communs appropriés (types de constructions, d'ouvrages d'art, etc.)
Domaines :Droit
Autres formes du thème :Accords de volontés
Contrats -- Droit
Conventions (contrats)
Voir plus

Thèmes liés

Termes plus larges (4)

Termes plus précis (67)

Documents sur ce thème

Livres947 documents36 documents numérisés

  • Aux sources de la réforme du droit des contrats

    Description matérielle : 1 vol. (XII-255 p.)
    Description : Note : Notes bibliogr. Index
    Édition : Paris : Dalloz , 2017
    Auteur du texte : François Ancel, Bénédicte Fauvarque-Cosson, Juliette Gest

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45234093x]
  • Clausier

    dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne

    3e éd., à jour de la réforme du droit des obligations
    Description matérielle : 1 vol. (XI-919 p.)
    Description : Note : Notes bibliogr. Index. - Porte par erreur : "ISSN 2119-3169"
    Édition : Paris : LexisNexis , DL 2016
    Auteur du texte : William Dross

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb451947185]
  • Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats

    ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016

    Description matérielle : 1 vol. (242 p.)
    Description : Note : Index
    Édition : Boulogne : Legi team éditions , impr. 2016
    Directeur de publication : Jean-Jacques Daigre, Guillaume Goetz-Charlier
    Auteur du texte : France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45053822f]
  • Le contrat à forfait

    Description matérielle : 1 vol. (XVII-458 p.)
    Édition : Paris : IRJS Éditions , DL 2016
    Auteur du texte : Maud Lagelée-Heymann

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45156330k]
  • Contrat et contractualisation dans le champ éducatif, social et médico-social

    Description matérielle : 1 vol. (143 p.)
    Description : Note : Fait suite à une journée d'études sur la contractualisation, organisée le 12 mai 2011 par l'IRTESS. - En appendice, choix de formulaires
    Édition : Rennes : Presses de l'EHESP , 2013
    Directeur de publication : Catherine Taglione
    Éditeur scientifique : Institut régional supérieur du travail éducatif et social. Dijon

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb436237120]

Documents multimédia15 documents1 document numérisé

  • Plus de 1000 modèles de lettres et de contrats

    10e éd. 2015
    Description matérielle : 1 vol. (XXXV-1355 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 25 cm ; coul. ; 12 cm
    Description : Note : Index
    Édition : Issy-les-Moulineaux : Prat éditions , 2015
    Éditeur scientifique : Patricia Gendrey

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44221030z]
  • 1000 lettres au quotidien

    Nouvelle éd. mise à jour
    Description matérielle : 1 vol. (859 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. en coul. ; 24 cm ; coul. ; 12 cm
    Description : Note : La couv. porte en plus : "vie quotidienne, emploi, consommation, justice, administration" et "avec tous les modèles de lettres"
    Édition : Paris : De Vecchi , cop. 2009
    Auteur du texte : Isabelle Gallay, Laurence de Percin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb420436557]
  • Clausier

    dictionnaire commenté des clauses, contrats de la commande publique, marchés publics, ordonnance du 6 juin 2005, partenariats public-privé, délégations de service public

    Description matérielle : 1 vol. (314 p.) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 24 cm ; coul. ; 12 cm
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Paris : Éd. "Le Moniteur" , cop. 2010
    Auteur du texte : Olivier Ortega

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42317492r]
  • Etebac 5

    contrat - cadre, applicable à la version 2.1 septembre 2000

    Description matérielle : 1 brochure (37 p.) - 1 disquette (3,5 pouces) : 30 cm ; 9 cm
    Description : Note : Configuration requise non précisée
    Édition : Paris : Association francaise des banques , 2000 (DL)
    Éditeur scientifique : Association française des trésoriers d'entreprise, Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009)
    Éditeur commercial : Association française des banques

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38524376s]
  • Modèles et contrats

    Droit social et gestion de personnel, novembre 2004

    Description matérielle : 1 classeur à feuillets mobiles (pagination multiple) - 1 disque optique numérique (CD-ROM) : couv. ill. en coul. ; 32 cm ; coul. ; 12 cm
    Édition : Poitiers : Sid presse , 2004
    Auteur du texte : SID éditions

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb399194208]

Documents d'archives et manuscrits (catalogue général)4 documents4 documents numérisés

Documents électroniques4 documents

  • Les contrats du music business

    50 exemples de contrats, édition, management, disque, audiovisuel, numérique

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : 12 cm
    Édition : Paris : Orit productions : GL connection , cop. 2008

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41405189c]
  • Contrats types

    contrats, procurations et autres documents mis en forme et prêts à l'emploi

    Description matérielle : 2 disquettes (3,5 pouces) : 9 cm
    Description : Note : Titre provenant du conteneur
    Édition : Düsseldorf : Data Becker , 1995 (cop.)
    Éditeur commercial : Data Becker, Micro application

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38555493h]
  • Modèles de contrats

    Description matérielle : 1 disquette 3,5 pouces : 9 cm
    Description : Note : Titre provenant du conteneur
    Contient 8 fichiers format rtf
    Édition : Paris : Société civile des auteurs multimedia (France) , 1998 (DON)
    Éditeur commercial : Société civile des auteurs multimedia. France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38434645c]
  • Modèles de lettres efficaces de contrats juridiquement fiables pour les associations "loi 1901"

    Description matérielle : 1 disquette (3,5 pouces) : coul. ; 9 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'étiquette du support
    Édition : Paris : Dalian , 1999 (cop.)
    Éditeur commercial : Dalian (Éditions)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38575524c]

Enregistrements2 documents

Films, vidéos1 document

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

  • L'atelier de data.bnf.fr vous propose un espace expérimental, pour découvrir ses données. Frises chronologiques, cartes, galeries d'images vous conduisent vers les ressources de la BnF.

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Autres formes du thème

  • Accords de volontés
  • Contrats -- Droit
  • Conventions (contrats)
  • Droit des contrats
  • Droit du contrat
  • Obligations contractuelles
  • Pactes (contrats)