Bailliages et sénéchaussées

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Thème :Bailliages et sénéchaussées
Origine :RAMEAU - Notice originale
Note :Voir aussi aux noms particuliers des bailliages et sénéchaussées, par ex. Rouen (bailliage) ; Brest et Saint-Renan (sénéchaussée) ; Caux (grand bailliage)
Autres formes du thème :Grands bailliages
Sénéchaussées

Thèmes liés

Termes plus larges (4)

  • Territoires assujettis administrés par un canton, un pays allié ou par plusieurs cantons (bailliages communs), du 14e siècle à 1798. Ils étaient divisés en bailliages

  • Tribunaux d'appel des bailliages ordinaires créés en 1552 dans une soixantaine de bailliages importants. Ne s'occuperont que d'affaires modestes sans parvenir à empiéter sur la compétence des Parlements

Documents sur ce thème

Livres22 documents8 documents numérisés

  • Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Nîmes pour les états généraux de 1789

    [Reprod.]
    Description matérielle : 15 microfiches
    Édition : [S.l.] : Pergamon press , cop. 1989
    Éditeur scientifique : Édouard Bondurand (1845-1931)

    2 documents numérisés : Tome premier - Tome second
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372561144]
  • Déclaration de quelques députés de la ci-devant sénéchaussée de Nismes

    relative à la distribution faite à Lyon d'un libelle intitulé "Mémoire du massacre des catholiques de Nismes" & signé Froment

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993
    Auteur du texte : Jean-Michel Chambon (1739-1815), Jean-François-Mathieu Soustelle (1739-1820), Jean-Henri Voulland (1751-1801)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37248665p]
  • Histoire du bailliage de Saint-Omer, 1193 à 1790

    Description matérielle : 2 vol.
    Description : Note : Extrait des tomes XXIV et XXV des "Mémoires de la Société des antiquaires de la Morinie"
    Édition : Saint-Omer : H. d'Omont , 1898
    Auteur du texte : Émile Pagart d'Hermansart (1839-1912)

    2 documents numérisés : T. 1 - T. 1
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34065219b]
  • Instructions envoyées par S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans

    pour les personnes chargées de sa procuration aux assemblées des bailliages, relatives aux Etats généraux

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Pergamon press , cop. 1989

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372628269]
  • Ordre et reglement du stile, et observation judiciaire de la seneschaulsé de Lyon, et jurisdictions subalternes, et de la court presidialle dudit Lyon, et ressortz d'icelles...

    Description matérielle : 23 p.
    Édition : Lyon : P. Merant , 1557

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372853022]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • GLU
    Marion

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  • Grands bailliages
  • Sénéchaussées

Pages équivalentes

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