Personnes morales

Thème :Personnes morales
Origine :RAMEAU - Notice originale
Domaines :Droit
Autres formes du thème :Enti morali (italien)
Êtres moraux
Groupements (droit)
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Documents sur ce thème

Livres35 documents

  • Anthropologie juridique de la personne morale

    Description matérielle : 1 vol. (XI-416 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 369-396. Index
    Édition : Paris : LGDJ-Lextenso éd. , DL 2009
    Auteur du texte : Jean-François Quievy

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41495888t]
  • Les droits de la personnalité des personnes morales de droit privé

    Description matérielle : 1 vol. (298 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 261-291. Index
    Édition : [Paris] : LGDJ ; Poitiers : Université de Poitiers , DL 2011
    Auteur du texte : Hélène Martron

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42542306t]
  • L'établissement des sociétés en droit de l'Union européenne

    contribution à l'étude de la création jurisprudentielle d'un droit subjectif

    Description matérielle : 1 vol. (508 p.)
    Description : Note : Bibliogr. p. 469-496. Index
    Édition : Paris : Mare & Martin , cop. 2017
    Auteur du texte : Mathieu Combet

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb45270969d]
  • Modos de adquirir el dominio

    Description matérielle : 35 p.
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Montevideo : Fundación de cultura universitaria , 1990
    Auteur du texte : Francisco del Campo (juriste)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37419894s]
  • Le persone giuridiche

    Description matérielle : XIV-518 p.
    Description : Note : Index
    Édition : Milano : Giuffrè , 2003
    Auteur du texte : Massimo Basile

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39146371d]

Documents électroniques3 documents

  • Nomenclature des catégories juridiques

    3ème éd. . - Mise à jour mai 1996
    Description matérielle : 1 disquette 3,5 pouces (1,44 Mo) : 9 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'écran titre
    Les fichiers de données sont au format "ASCII" ou au format "DBASE"
    Édition : Paris : INSEE , cop. 1996
    Auteur du texte : Institut national de la statistique et des études économiques. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38581128w]
  • Nomenclature des catégories juridiques

    3ème éd. . - Mise à jour décembre 1995
    Description matérielle : 1 disquette (3,5 pouces) : 9 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'écran-titre
    L'étiquette de la disquette et le conteneur sont datés de 1996
    Certains fichiers de données sont au format "ASCII", d'autres sont au format "DBASE"
    Édition : Paris : INSEE , 1995
    Auteur du texte : Institut national de la statistique et des études économiques. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38581103j]
  • Les personnes morales

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul., son. ; 12 cm
    Description : Note : Cédérom de formation interne. - Contient un glossaire
    Édition : [Niort] : MAIF , [2002]
    Producteur : Mutuelle assurance des instituteurs de France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb389538109]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Autres formes du thème

  • Enti morali (italien)
  • Êtres moraux
  • Groupements (droit)
  • Personnalité juridique des personnes morales
  • Personnalité morale
  • Personne morale
  • Personnes civiles
  • Sujets de droit fictifs