France. Administration générale des forêts

Pays :France
Langue :français
Création :06-01-1801
Fin d'activité :17-05-1817
Note :
Créée par Bonaparte par la loi du 16 nivôse an IX (6 janvier 1801) ; perdure sous l'Empire et la 1ère Restauration. - Dépend du Ministère des finances. - Supprimée par les ordonnances royales du 17 mai 1817. - Rétablie sous le nom d'"Administration des forêts" par l'ordonnance royale du 11 oct. 1820
Autre forme du nom :France. Ministère des finances. Administration générale des forêts

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Forêts domaniales de Bord et de Louviers

    Description matérielle : 1 flle : 64 x 59 cm
    Échelle : 1:20000
    Édition : Rouen : Administration des Eaux et Forêts , 1941

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40731490f]
  • [Recueil. Circulaires]

    Description matérielle : 12 p.
    Description : Note : Recueil factice de 6 circulaires et 5 frontispices, adressés respectivement aux agents forestiers de la maîtrise de Domfront et aux conservateurs des forêts, traitant de questions relatives aux Eaux et forêts et à la chasse, notamment de la police et de la répression des délits et des fraudes ; signées par Bergon, Allaire, Chauvet, Guéhéneuc et Gossuin, administrateurs généraux

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35812840k]

Pages dans data.bnf.fr

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • [Circulaires. Administration générale des forêts, 1801-1805]
  • Les Eaux et forêts du 12e au 20e siècle / CNRS (Histoire de l'administration française), 1987

Autre forme du nom

  • France. Ministère des finances. Administration générale des forêts

Pages équivalentes