André-Rémi Arnoult (1754?-1796?)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Bèze (Côte-d'or), 11-08-1754
Mort :30-07-1796
Note :
Avocat au Parlement de Dijon. - Député du Tiers aux États Généraux. - Procureur général syndic de la Côte d'Or
Autres formes du nom :André-Rémi Arnould (1754?-1796?)
Charles-André-Rémi Arnoult (1754?-1796?)
ISNI :ISNI 0000 0000 0174 3800

Ses activités

Auteur du texte4 documents2 documents numérisés

  • Contenu dans : [33 pamphlets sur les droits féodaux et l'abolition de la féodalité]

    Opinion de M. Arnoult, député de Dijon, sur l'article 7 du projet d'arrêté du 4 août 1789. - [11]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 11 microfiches
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • Contenu dans : [32 pamphlets sur la chasse et la pêche]

    Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon, sur le cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche. - [18]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 8 microfiches
    Description : Note : Réunit : "Abus dont la réforme est déjà proposée aux Etats-généraux : exposé ici sous la forme de conversation entre deux prisonniers de la Conciergerie" / par l'éd. des "Folies de mon neveu" ; "Projet de remboursement des charges de finances" ; "Règlement pour les chasses sur le territoire de la commune de Clamart-sous-Meudon" ; "Députation et arrêté de la commune de Clamart-sous-Meudon, l'une des quatre communes fédérées qui composent le septième canton du district méridional du département de Paris, au sujet des biens domaniaux pour les plaisirs et chasses du roi : adresse à l'Assemblée nationale / [signés, Desprez,... Clivin, Duval... [et al.]] ; "Des capitaineries et en particulier de celle de Fontainebleau" ; "Voeux et demandes des bons citoyens pour la suppression des capitaineries" / par M. P*** ; "Projet de décret sur les chasses du roi" / proposé au nom des Comités des domaines et de féodalité réunis ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Réflexions sur l'entretien et les dépenses des routes des chasses du roi : à l'Assemblée nationale" / par M. G. S. L. B. E. D. T. ; "Réflexions d'un citoyen de Garches, sur les décrets pour les chasses du roi, rendus dans les séances du 13 & 14 septembre, sur les antécédents, & sur leurs suites" ; "Mémoire servant de doléances, pour les seigneurs & propriétaires des terres enclavées dans les capitaineries royales" ; "Sujets de plaintes des habitans de la campagne, ou Fureur des lièvres et lapins des environs de Paris, occasionnées par l'abus qu'on a fait du droit de chasse" / [signé, Meymac] ; "Lettre d'un paysan, à messieurs les censeurs du Caveau, au Palais-royal" / [Jean Toutcourt] ; "Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du Comité de féodalité, concernant la chasse & la pêche, par M. Merlin, député de Douay, du 20 avril 1790" ; "Projet de dé́cret provisoire sur la chasse et la pêche" / [Assemblée nationale] ; "Projet de décret concernant la pêche (non maritime)" / [présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines, d'agriculture & de commerce" ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Adresse à l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du soir du 21 août, par la Députation du Directoire du département de Seine & Oise" / [signés, L. Lecointre,... et Rouveau,...] ; "Réponse de M. le Président à la députation du département de Seine & Oise : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 21 août 1790" / [signés, Treilhard,... Buzot,... Charles Claude de la Cour,... [et al.]] : "Manière de détruire les loups en France ou Les intérêts de la nation bien entendus" ; "Rapport fait par A. J. Lemarchand-Gomicourt, député du département de la Somme au Corps législatif, sur la destruction des loups : séance du 28 prairial, an V" / [éd. par le] Conseil des Cinq-cents ; "Extrait du registre des délibérations du Conseil d'Etat : séance du 30 pluviôse an II de la République" / [signés, Bonaparte,... Hugues-B. Maret,... J. G. Locré ; "Rapport fait par Daugier, sur le projet de loi relatif à la pêche au boeuf ou à la dreige, et au ganguy : séance du 18 ventose an II" / [éd. par le] Tribunat ; "Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult, député de Dijon, sur le cours des fleuves & des rivières, les isles & alluvions, la pêche" / impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Projet de décret [sur le cours des fleuves & des rivières, les isles, attérissemens, alluvions, mortes et relaissées, la pêche]" / [par l'Assemblée nationale] ; "Projet de décret concernant les sources d'eau, les ruisseaux et petites rivières, les fleuves et rivières navigables, et atterissements en dépendans, les eaux stagnantes et les eaux pluviales et d'écoulement, du 11 septembre 1791" / impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Projet de décret concernant la pêche (non maritime)" / présenté à l'Assemblée nationale au nom de ses Comités des domaines, d'agriculture & de commerce ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale ; "Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des domaines, par Jean-François Crestin, député du département de Haute-Saone, et président du Comité des domaines, sur la propriété, l'administration et la police des eaux et de la pêche non maritime"
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante. Comité de féodalité (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
    Auteur du texte : France. Assemblée nationale constituante. Comité des domaines (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante. Comité d'agriculture et de commerce (1789-1791)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • Rapport fait au nom des Comités de féodalité, de constitution, d'agriculture, de commerce & des domaines, sur les domaines congéables

    Description matérielle : 16 p.
    Description : Note : Titre de départ
    Édition : , 1791
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
    Imprimeur-libraire : Imprimerie nationale. France (1789-1805)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30031133g]
  • Rapport fait au nom des Comités féodal, des domaines, d'agriculture et de commerce, par André-Remi Arnoult

    Description matérielle : 39 p.
    Édition : , 1791
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
    Imprimeur-libraire : Imprimerie nationale. France (1789-1805)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300311355]

Éditeur scientifique2 documents1 document numérisé

Autre1 document

  • Rapport fait au nom des comités de féodalité, de constitution, d'agriculture, de commerce et des domaines, sur les domaines congéables

    Description matérielle : In-8° Pièce
    Édition : (Paris,) : Imp. nationale , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34058382w]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Rapport fait au nom des Comités de féodalité, de constitution, d'agriculture, de commerce & des domaines, sur les domaines congréables / par André-Remi Arnoult, député de Dijon, 1791
    Rapport fait au nom des comités de féodalité, de constitution, d'agriculture, de commerce et des domaines, sur les domaines congéables / par André-Remi Arnould, [s. d.]
  • Ouvrages de reference : Dictionnaire historique et biographique de la Révolution et de l'Empire / Dr Robinet, [s.d.]
    DBF : Arnoult ou Arnould (Charles [André Rémi]), né en 1750 ou 1757, décédé en 1793 ou 1796
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. : Arnoult (André-Rémi)

Autres formes du nom

  • André-Rémi Arnould (1754?-1796?)
  • Charles-André-Rémi Arnoult (1754?-1796?)

Biographie Wikipedia

  • Charles-André-Rémy Arnoult (né en 1754, mort en 1796) était avocat au parlement de Dijon et député de l'Assemblée de 1790.Né à Bèze en Bourgogne, il a été élu député du Tiers aux États-Généraux pour le bailliage de Dijon le 7 avril 1789. Il est à l'origine du choix du nom du département de la Côte-d'Or.

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