Jean Cruppi (1855-1933) - Auteur du texte

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  • Un avocat journaliste au XVIIIe siècle, Linguet

    Description matérielle : 398 p.-[1] f. de front.
    Édition : Paris : Hachette , 1895
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341703680]
  • La cour d'assises

    Description matérielle : 1 vol. (337 p.)
    Édition : Paris : C. Lévy , 1898
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34068224n]
  • Lacordaire à l'audience

    discours prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le 23 novembre 1878, barreau de Paris

    Description matérielle : 34 p.
    Édition : Paris : impr. de P. Mouillot , 1878
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : Ordre des avocats. Paris

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289616k]
  • Le père Ange, duc de Joyeuse, maréchal de France et capucin

    Description matérielle : 1 vol. (268 p.)
    Édition : Paris : Plon , 1928 (8 septembre)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31983331j]
  • Annexe et Deuxième annexe au rapport... (Compétence des juges de paix ; réforme des justices de paix), par M. Jean Cruppi,... (25 février 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 12 et 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 773 [Annexe et deuxième annexe.]
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218667m]
  • Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1896.... Discours prononcé par M. Jean Cruppi, avocat général à la Cour de Cassation. Napoléon et le jury

    Description matérielle : In-8° , 91 p.
    Édition : Paris : Marchal et Billard , 1896
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Cour de cassation

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289619m]
  • Les dépôts de mendicité

    Description matérielle : 27 p.
    Édition : Melun : Impr. administrative , DL 1899
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Conseil supérieur de l'assistance publique

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289617x]
  • Les dépôts de mendicité ; Première session ordinnaire de 1899

    Description matérielle : 1 vol. (83 p.)
    Édition : Melun : Impr. administrative , DL 1899
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Conseil supérieur de l'assistance publique

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42208450p]
  • Loi du 12 juillet 1905 sur la compétence et l'organisation des justices de paix, commentaire doctrinal et pratique, par Jean Cruppi,... avec la collaboration de Fernand Bricout,...

    Description matérielle : In-8° , X-374 p.
    Édition : Paris : Berger-Levrault , 1905
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Autre : Fernand Bricout (1867-1948)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289620t]
  • Pour l'expansion économique de la France

    dix-neuf mois au ministère du Commerce et de l'industrie

    Description matérielle : 391 p.
    Édition : Paris : P.-V. Stock , 1910
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340792034]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour l'exécution des services maritimes postaux reliant la France au Brésil et à La Plata, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [6 mars 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 2 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 47
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Louis Barthou (1862-1934), Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250467z]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la participation de la France à l'Exposition hispano-française de Saragosse et à l'ouverture... de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [28 février 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 44
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250464x]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif à la participation des services publics à l'Exposition franco-britannique de Londres et à l'ouverture sur l'exercice 1908, de crédits extraordinaires pour cet objet, présenté... par M. Clémenceau,... par M. J. Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [1er février 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 17
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Georges Clemenceau (1841-1929), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250818v]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la protection temporaire de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'Administration ou avec son patronage..., présenté... par M. J. Cruppi,... [7 avril 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 6 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 129
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250659w]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur les dessins et modèles, présenté... par M. Jean Cruppi,... [13 juillet 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 12 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 251
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250882z]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à fixer le régime douanier applicable au carbure de calcium, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [26 novembre 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session extraordinaire de 1908. N ° 289
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250904f]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à la prorogation, jusqu'au 31 mai 1909 des dispositions de la loi du 2 avril 1898 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériculture et à la filature de la soie, présenté... par M. Jean Gruppi,... par M. Ruau,... et par M. J. Caillaux,... [26 mai 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 147
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933), Joseph Ruau (1865-1923)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250652g]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à la parafine destinée à la fabrication des bougies et des papiers glacés pour l'exportation, présenté... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 20
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362508165]
  • Projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille, d'un nouveau bassin dit de la "Madrague", présenté... par M. Louis Barthou,... M. Jean Cruppi,... et M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 5 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 235
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Louis Barthou (1862-1934), Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250845r]
  • Projet de loi portant création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. J. Caillaux,... et par M. Jean Cruppi,... [31 mars 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 98
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Jean Cruppi (1855-1933), Stephen Pichon (1857-1933)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250569x]
  • Projet de loi... relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition maritime internationale de Bordeaux et de l'Exposition internationale d'hygiène urbaine de Lyon, en 1907, présenté... par M. J. Cruppi,... et par M. Thomson,... [10 juillet 1908.]

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1908. N ° 233
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933), Gaston Thomson (1848-1932)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36250847f]
  • Proposition de loi ayant pour objet la réorganisation des justices de paix, présentée par M. Jean Cruppi,... (27 juin 1902.)

    Description matérielle : In-4 °, 9 p.
    Description : Note : Chambre des députés. 8e législature. Session de 1902. N ° 154
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218674w]
  • Proposition de loi... (Complément de l'article 113 du Code d'instruction criminelle, détention préventive), par M. J. Cruppi,... (25 février 1901.)

    Description matérielle : In-4° , 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1901. N°2216
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , 1901
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289638w]
  • Proposition de loi... (Moyens d'assistance et de coërcition propres à prévenir ou à réprimer le vagabondage et la mendicité), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 12 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1899. N°651
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289625j]
  • Proposition de loi... (Ouverture, au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1899, d'un crédit de 100,000 francs destiné à venir en aide aux victimes de la grêle dans les communes d'Aussonne et de Seilh, Haute-Garonne), par M. Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 1 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session extraordinaire 1899. N°1193
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289628k]
  • Proposition de loi portant modifications à l'article 66 du code pénal et fixation de la majorité pénale à l'âge de dix-huit ans... présentée par M. Jean Cruppi,... (3 février 1905.)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1905. N ° 2229
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218670h]
  • Proposition de loi... (Réforme de la procédure devant la Chambre des mises en accusation), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1899. N°1014
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302896277]
  • Proposition de loi... (Réforme des expertises médico-légales), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session extraordinaire 1898. N°407
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289623v]
  • Proposition de loi relative au droit de réponse et portant modification de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881... présentée par M. Jean Cruppi,... (17 mars 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 47 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 820
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218673j]
  • Proposition de loi... (Secret des actes signifiés par huissier), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1900. N°1354
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289631g]
  • Proposition de loi sur les garanties de la liberté individuelle et sur la responsabilité des magistrats, officiers de police judiciaire et agents ou dépositaires quelconques de la force publique en cas d'arrestation, de détention ou de perquisition illégales... présentée par M. Jean Cruppi,... (3 février 1905.)

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1905. N ° 2231
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362186726]
  • Proposition de loi tendant à supprimer la peine de la dégradation civique... présentée par M. Jean Cruppi,... (3 février 1905.)

    Description matérielle : In-4 °, 6 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1905. N ° 2230
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218671v]
  • Rapport... (Abrogation de l'article 298 du code civil), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 1031
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362186757]
  • Rapport... (Budget général de 1901, Imprimerie nationale), par M. Jean Cruppi,... (10 juillet 1900.)

    Description matérielle : In-4° , 29 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1900. N°1874
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , 1900
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289635v]
  • Rapport... (Budget général de 1901, ministère de la Justice), par M. Jean Cruppi,... (10 juillet 1900.)

    Description matérielle : In-4° , 46 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1900. N°1873
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , 1900
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289634h]
  • Rapport... (Budget général de l'exercice 1904 ; Ministère de la Justice), par M. Jean Cruppi,... (4 juillet 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 18 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 1192
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218676k]
  • Rapport... (Budget général de l'exercice 1905 ; ministère de la Justice), par M. Jean Cruppi,... (13 juillet 1904.)

    Description matérielle : In-4 °, 12 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1904. N ° 1943
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218679m]
  • Rapport... [Elévation de dix-neuf à vingt du nombre des Conseillers d'état en service extraordinaire], par M. Cruppi,... [3 décembre 1906.]

    Description matérielle : In-4 °, 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 9e législature. Session extraordinaire de 1906. N ° 504
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz et Martinet , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362186699]
  • Rapport... (Examen du projet de loi sur le régime des jeux), par M. Jean Cruppi,... (22 décembre 1904.)

    Description matérielle : In-4 °, 11 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session extraordinaire de 1904. N ° 2171
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218680t]
  • Rapport... (Exercice de la pharmacie) ; par M. Jean Cruppi,... (30 mars 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 71 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 862
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218683v]
  • Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907 (ministère de la justice), par M. Cruppi,... [13 juillet 1906.]

    Description matérielle : In-4 °, 15 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 9e législature. Session de 1906. N ° 330 et annexe
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218668z]
  • Rapport... (Interdiction de la création de conditions privées en concurrence avec des conditions publiques antérieurement établies), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 7 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1900. N°1383
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289632t]
  • Rapport... (Interdiction de la création de conditions privées en concurrence avec des conditions publiques antérieurement établies), par M. Jean Cruppi,... (4 juillet 1900.)

    Description matérielle : In-4° , 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session 1900. N°1806
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302896335]
  • Rapport... (Modification de la loi du 9 juillet 1902.), par M. Jean Cruppi,... (30 mars 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 858
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218682h]
  • Rapport... (Modifications apportées par le Sénat à la proposition de loi portant modification de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines [loi de sursis]), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1904. N ° 1752
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36218677x]
  • Rapport... (Moyens d'assistance et de coërcition propres à prévenir ou à réprimer le vagabondage et la mendicité), par M. Jean Cruppi,...

    Description matérielle : In-4° , 13 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session extraordinaire 1899. N°1237
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289629x]
  • Rapport... (Organisation et compétence des juges de paix), par M. Jean Cruppi,... (25 février 1903.)

    Description matérielle : In-4 °, 65 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1903. N ° 773
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , 1903
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362186815]
  • Rapport... (Ouverture d'un crédit extraordinaire de 20000 francs pour la célébration du centenaire de la promulgation du code civil), par M. Jean Cruppi,... (7 juillet 1904.)

    Description matérielle : In-4 °, 2 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 8e législature. Session de 1904. N ° 1872
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362186788]
  • Rapport... (Projet de loi portant adjonction d'un paragraphe à l'article 354 du Code pénal), par M. Cruppi,... (24 octobre 1901.)

    Description matérielle : In-4° , 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session extraordinaire 1901. N°2677
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302896397]
  • Rapport... (Projet de loi portant adjonction d'un paragraphe à l'article 357 du Code pénal), par M. Jean Cruppi,... (17 décembre 1900.)

    Description matérielle : In-4° , 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 7e législature. Session extraordinaire 1900. N°2039
    Édition : Paris : impr. de Motteroz , 1900
    Auteur du texte : Jean Cruppi (1855-1933)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30289637j]
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