Tout (846 Documents)
  • Cour d'assises de la Seine. Audience du 14 juin 1892. M. A. Burdeau contre M. Drumont et le journal "la Libre Parole" . Plaidoirie de M. Waldeck-Rousseau pour M. A. Burdeau

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Édition : Paris : imp. de P. Dupont , (1892,)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34037734g]
  • Discours de M. Waldeck-Rousseau

    Description matérielle : 2 vol. (VIII-378 p., VI-452 p.)
    Description : Note : Le titre est pris à la table générale, chaque volume ayant son titre propre. Les annotations et les introductions en tête de chacune des parties, ainsi que la division, sont dues à l'éditeur, Henry Leyret, chargé par Waldeck-Rousseau de réunir ses oeuvres et de les publier. Aux discours, s'ajoutent deux volumes de plaidoyers
    Édition : Paris : E. Fasquelle , 1900-1901
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Préfacier : Henry Leyret (1864-1944)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616537x]
  • Discours de M. Waldeck-Rousseau

    Description matérielle : 6 t. en 7 vol.
    Édition : Paris : E. Fasquelle , 1902-1906
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Préfacier : Henry Leyret (1864-1944)

    3 documents numérisés : T. 4 - T. 7, 1 - T. 7, 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616539m]
  • Discours prononcé par M. Waldeck-Rousseau,... au banquet d'inauguration de l'école communale de Bouvron

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Édition : Paris : imp. du "Journal officiel" , 1883
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34035466s]
  • Rapport adressé au président de la République sur l'exécution de la loi du 23 décembre 1874 relative à la protection du premier âge

    Description matérielle : 1 vol. (166 p.)
    Description : Note : Rapport de Waldeck-Rousseau
    Édition : Paris : Impr. des Journaux officiels , 1886
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb340697368]
  • L'Affaire Wilder-Wagner-Schott

    Description matérielle : In-8 °, VIII-127 p., fac-similé
    Édition : Châteauroux : impr. A. Mellottée , s. d.
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb365710582]
  • L'affaire Wilder-Wagner-Schott. Plaidoirie de Me Waldeck-Rousseau. Lettres et documents

    Description matérielle : VIII-125 p.
    Description : Note : Cour d'appel de Paris, le chambre, audiences des 23, 24 juin et 1er juillet 1897. La note des éditeurs est datée de mai 1899. - Le litige s'est élevé entre les héritiers Wilder et la maison Schott qui a obtenu de Wagner le monopole de ses éditions. Schott a confié à Wilder la traduction des oeuvres de Wagner avec partage des droits entre auteur et traducteur. La maison Schott a confié une traduction à Ernst ; les héritiers Wilder invoquent l'exclusivité de traduction de leur auteur. - Lettres des 16 mars et 10 mai 1889 à l'éditeur Schott, du 30 octobre 1885 à Cosima Wagner et accords des 25 janvier et 25 février 1885 relatifs à la traduction des oeuvres de Wagner en français. Contient en outre des lettres d'André Van Wilder, fils de Victor Wilder, désigné à la table sous le nom d'André Wilder
    Wagner avec partage des droits entre auteur et traducteur. La maison Schott a confié une traduction à Ernst ; les héritiers Wilder invoquent l'exclusivité de traduction de leur auteur
    Édition : Châteauroux : impr. A. Mellottée , [s. d.]
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36795896j]
  • L'Affaire Wilder-Wagner-Schott. Plaidoirie de M. Waldeck-Rousseau. Lettres et documents

    Description matérielle : In-8° , VIII-125 p., fac-similé
    Description : Note : La préface des éditeurs est datée de mai 1899. Le titre de départ porte en plus : "Cour d'appel de Paris, 1re chambre... audience des 23, 24 juin et 1er juillet 1897". Le texte de la plaidoirie et les pièces versées aux débats comportent des lettres de Bertrand, directeur de l'Opéra, Daniela von Bulow, S. Hartmann, Georges Hofman pour la maison Schott, Adolphe Gross, F. A. Gevert, Adolphe von Gross, Édouard Lassen, J. Rainaud, Strecker, C. et Eva Wagner, Victor et André Wilder. Les documents comportent le texte de l'arrêt rendu par la cour, le 1er juillet 1897. - Voir au Catalogue des factums les autres plaidoiries et rapports judiciaires du même auteur
    Édition : Châteauroux : impr. de A. Mellottée , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616554h]
  • Alliance des Républicains progressistes... La Politique républicaine progressiste. Opinions de M. Waldeck-Rousseau, 1895 à 1898

    Description matérielle : In-16, 47 p.
    Description : Note : Extraits de divers discours
    Édition : Paris : impr. de A. Eymeoud , 1902
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616545j]
  • Association nationale républicaine... Comité national républicain du commerce et de l'industrie, préparation des élections législatives de 1898. Discours prononcé par M. Waldeck-Rousseau à la réunion de l'Hôtel Continental, le 24 février 1897

    Description matérielle : In-16, 27 p.
    Description : Note : Suivi, entre autres, d'une lettre de Raymond Poincaré et de discours de MM. Audiffred et Expert-Bezançon. Contient, ainsi que les brochures cataloguées ci-dessous, les statuts et la liste des membres de l'Association
    Édition : Paris : au siège de l'Association , 1897
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : Association nationale républicaine. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165477]
  • Association nationale républicaine.... Conférence sur les syndicats professionnels faite à Roubaix, le 30 avril 1898, par M. Waldeck-Rousseau,...

    Description matérielle : In-16, 23 p.
    Édition : Paris : au siège de l'Association , 1878
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : Association nationale républicaine. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165504]
  • Association nationale républicaine. Discours politique prononcé à Reims, le 24 octobre 1897, par M. Waldeck-Rousseau,...

    Description matérielle : In-16, 31 p.
    Description : Note : Suivi du discours prononcé au banquet
    Édition : Paris : au siège de l'Association , 1897
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : Association nationale républicaine. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616548k]
  • Association nationale républicaine.... M. Waldeck-Rousseau, sénateur de la Loire, dans la Gironde et la Charente...

    Description matérielle : In-16, 31 p.
    Description : Note : Constitué par le texte de 2 discours prononcés l'un à Bordeaux, le 13 novembre, l'autre à Angoulême, et par le compte rendu d'un discours prononcé à Blanzac
    Édition : Paris : au siège de l'Association , 1897
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : Association nationale républicaine. France

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616549x]
  • Choix de plaidoyers

    Description matérielle : 1 pièce (31 p.)
    Description : Note : Extrait de la "Revue politique et parlementaire", juin 1906. - Porte le n°803. - Avec 1 envoi du préfacier
    Édition : Paris : Bureaux de la Revue politique et parlementaire , 1906
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Préfacier : Henri Barboux (1834-1910)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb436431807]
  • Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Waldeck-Rousseau,... (26 juin 1899.)

    Description matérielle : In-4 °, 2 p.
    Description : Note : Chambre des députés. Septième législature. Session de 1899. N ° 1044
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248870p]
  • Discours de M. Waldeck-Rousseau

    Associations et congrégations

    6e mille
    Description matérielle : 1 vol. (VI-452 p.)
    Description : Note : La couverture porte la date de 1902 et la mention "6e mille"
    Édition : Paris : E. Fasquelle , 1902
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165388]
  • Discours parlementaires...

    Description matérielle : In-8 °, XXXII-584 p.
    Édition : Paris : G. Charpentier et Cie , 1889
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36571059d]
  • Discours parlementaires...

    Description matérielle : In-8°
    Édition : Paris , 1889
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307685991]
  • Discours parlementaires publiés par C. Lecoufflet. (Janvier 1889.)

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : G. Charpentier , 1889
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36470208n]
  • Discours parlementaires, publiés par C. Lecouflet

    Description matérielle : In-8° , XXXII-584 p.
    Description : Note : Avec "quelques discours prononcés en dehors du Parlement". - Prononcés entre le 3 mars 1880 et le 20 novembre 1888, ces textes sont groupés par sujet
    Édition : Paris : C. Charpentier , 1889
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616536k]
  • Discours prononcé à Saint-Etienne, le 12 janvier 1902, par M. Waldeck-Rousseau,... au banquet des républicains de la Loire

    Description matérielle : In-fol., 4 p., portr.
    Description : Note : Supplément au "Républicain des Cévennes", n° du 15 avril 1902
    Édition : Paris : imp. de E. Capiomont , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34040231k]
  • Discours prononcé à Saint-Étienne, le 12 janvier 1902, par M. Waldeck-Rousseau,... au banquet des Républicains de la Loire...

    Description matérielle : In-fol. à 2 col., 4 p., portrait
    Description : Note : Supplément au "Républicain des Cévennes", n° 5 du 15 avril 1902. - Voir au Catalogue des actes administratifs, d'autres discours prononcés par Waldeck-Rousseau dans les assemblées parlementaires
    Édition : (S. l. n. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616551g]
  • I. Auguste Comte et l'évolution moderne en philosophie, en science, en art, en politique ; l'opportunisme et le positivisme...

    Discours [prononcé au banquet de l'industrie et du commerce parisiens, le 8 juillet 1896, extrait]. - [1]

    Description matérielle : In-8°
    Description : Note : Extrait de "La Revue occidentale", 19e année, 2e série, t. XIII, n° 5, 1er septembre 1896. Le discours de Waldeck-Rousseau est extrait du "Petit Journal", 9 juillet 1896
    Édition : Versailles , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue]
  • Discours prononcé au banquet du Cercle républicain de Lyon, le 10 novembre 1888, par M. Waldeck-Rousseau

    Description matérielle : In-8° , 15 p.
    Description : Note : Discours fait à l'occasion du 3e banquet annuel du Cercle, "contre le boulangisme et les révisionnistes"
    Édition : Paris : impr. de P. Dupont , 1888
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165446]
  • Discours prononcé par M. Waldeck-Rousseau, ministre de l'Intérieur, au banquet d'inauguration de l'école communale de Bouvron

    Description matérielle : In-16, 15 p.
    Description : Note : Ne figure pas dans les oeuvres complètes
    Édition : Paris : Impr. du "Journal officiel" , 1883
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165415]
  • Discours prononcés par M. Waldeck-Rousseau,... à l'inauguration de la statue du général La Fayette au Puy

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Édition : Paris : Impr. du "Journal officiel" , 1883
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34119449x]
  • Discours prononcés par M. Waldeck-Rousseau,... à l'inauguration de la statue du général La Fayette, au Puy

    Description matérielle : In-8° , 23 p.
    Description : Note : Discours prononcés le 27 septembre 1883, à la cérémonie et au banquet
    Édition : Paris : Impr. du "Journal officiel" , 1883
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616542h]
  • De Waldeck-Rousseau à la C.G.T

    Discours sur les unions de syndicats [, prononcé au Sénat le 2 février 1884. Circulaire du 25 août 1884, envoyée aux préfets pour l'application de la loi sur les syndicats professionnels du 21 mars 1884. Sentence arbitrale prononcée le 7 octobre 1899 entre la Société du Creusot et ses ouvriers]. - [1]

    [2e édition]
    Description matérielle : In-16, 257 p.
    Édition : Paris : Editions de la Sirène , 1921
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue]
  • La Loi sur les associations. Discours prononcés à la Chambre des députés [les 15-17-21 et 27 janvier 1901.], par MM. Viviani, Trouillot, Waldeck-Rousseau et Brisson

    Édition : Troyes, impr. de G. Arbouin , (s. d.). In-4°, 32 p. [Don] -VIIc-
    Auteur du texte : Henri Brisson (1835-1912), Georges Trouillot (1851-1916), René Viviani (1863-1925), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb326707529]
  • La Loi sur les associations. Discours prononcés à la Chambre des députés [les 15-17-21 et 27 janvier 1901.], par MM. Viviani, Trouillot, Waldeck-Rousseau et Brisson

    Édition : Troyes, impr. de G. Arbouin , (s. d.). In-4°, 32 p. [Don] -VIIc-
    Auteur du texte : Henri Brisson (1835-1912), Georges Trouillot (1851-1916), René Viviani (1863-1925), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31874602n]
  • Waldeck-Rousseau. Plaidoierie pour les héritiers de Civry contre la ville de Genève

    Édition : Paris : Garfunkel , [s.d.]
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41692152h]
  • Tribunal civil de la Seine. 1re chambre. Plaidoirie de Me Waldeck-Rousseau pour M. Coquelin

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Édition : Paris : imp. de P. Dupont , 1895
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367731496]
  • Plaidoirie de M. Waldeck-Rousseau pour M. A. Burdeau. Sténographie de M. P. Detot,...

    Description matérielle : In-4° , 43 p.
    Description : Note : Cour d'assises de la Seine. Audience du 14 juin 1892. M. A. Burdeau contre M. Drumont et le journal "La Libre parole". - Le compte rendu intégral du procès a été publié dans le journal "Le Droit", 15 et 16 juin 1892
    Édition : Paris : impr. de P. Dupont , 1892
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616552t]
  • Plaidoirie de M. Waldeck-Rousseau pour M. Coquelin [le 7 mars 1895]

    Description matérielle : In-4° , 45 p.
    Description : Note : Tribunal civil de la Seine. 1re chambre
    Édition : Paris : impr. de P. Dupont , 1895
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb316165535]
  • Plaidoyers

    1re [-2e] série

    Description matérielle : 2 vol. (XLIV-536, 521 p.)
    Édition : Paris : E. Fasquelle , 1906
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Préfacier : Henri Barboux (1834-1910)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31616540t]
  • Projet de loi... (1 ° approbation de la convention passée entre l'Etat et la ville de Montpellier (Hérault), au sujet d'une cession réciproque d'immeubles, etc.), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. le général de Galliffet,... et par M. J. Caillaux,... (7 avril 1900)

    Description matérielle : In-4 °, 12 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1900. N ° 155
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362156776]
  • Projet de loi... (1 ° déclaration d'utilité publique des travaux de construction d'un bassin de marée au port de Boulogne-sur-Mer, etc.), par MM. Pierre Baudin,... Waldeck-Rousseau,... A. Millerand,... (2 juillet 1900)

    Description matérielle : In-4 °, 5 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1900. N ° 254
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Baudin (1863-1917), Alexandre Millerand (1859-1943), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362497652]
  • Projet de loi adopté avec modification par le Sénat, ayant pour objet la protection de la santé publique... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... (5 juillet 1901)

    Description matérielle : In-4 °, 7 p.
    Description : Note : Chambre des députés. 7e législature. Session 1901. N ° 2602
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248888r]
  • Projet de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Hautes-Alpes à contracter un emprunt pour concourir à la création d'un lycée à Gap, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (23 juillet 1883.)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1883. N ° 403
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248326t]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (1 ° ouverture de crédits supplémentaires ; 2 ° annulation de crédit au titre du budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1901) par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (11 mars 1902.)

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Sénat. Session ordinaire de 1902. N ° 125
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362154482]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, portant ouverture de crédits supplémentaires au titre du budget spécial de l'Algérie, pour l'exercice 1901... présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (11 février 1902)

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Chambre des députés. 7e législature. Session 1902. N ° 2971
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36215726k]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le sénat, modifié par la Chambre des députés, ayant pour objet la protection de la santé publique... par M. Waldeck-Rousseau,... (19 décembre 1901.)

    Description matérielle : In-4 °, 22 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1901. N ° 467
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , 1901
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248891n]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant réunion des villes de Calais et de Saint-Pierre-lès-Calais en une seule municipalité qui portera le non de Calais..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (27 déc. 1884)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Chambre des Députés, 3e législature, session extraordinaire 1884, n ° 3450
    Édition : Paris : Impr. de A. Quantin , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362487305]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au contrat d'association... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... (25 juin 1901)

    Description matérielle : In-4 °, 8 p.
    Description : Note : Chambre des députés. 7e législature. Session 1901. N ° 2484
    Édition : Paris : Impr. de Motteroz , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248885q]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les récidivistes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (16 mars 1885)

    Description matérielle : In-4 °, 10 p.
    Description : Note : Chambre des Députés, 3e législature, session 1885, n ° 3616
    Édition : Paris : Impr. de A. Quantin , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248433c]
  • Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour diverses dépenses d'intérêt départemental, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (26 nov. 1881)

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés, 3e législature, session extraordinaire 1881, n ° 145
    Édition : Paris : Impr. de A. Quantin , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des députés (1876-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362485162]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la ville de Paris à percevoir une taxe sur la valeur en capital des propriétés bâties et non bâties et rapportant l'autorisation de percevoir diverses autres taxes de remplacement, présenté... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)

    Description matérielle : In-4 °, 4 p.
    Description : Note : Sénat. - Session de 1902. - N ° 259
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36215468p]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but l'institution de Caisses régionales de crédit agricole mutuel en Algérie et les encouragements à leur donner ainsi qu'aux sociétés et aux banques locales de crédit agricole mutuel... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (21 mai 1901.)

    Description matérielle : In-4 °, 5 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1901. N ° 209
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , 1901
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb362157613]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'accepter une avance du département des Alpes-Maritimes en vue de l'exécution du chemin de fer de Saint-André à Puget-Théniers, présenté... par M. Pierre Baudin,... par M. Waldeck-Rousseau Jean,... et par M. J. Caillaux,... (27 février 1902)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. - Session de 1902. - N ° 97
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , (s. d.)
    Auteur du texte : Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36248893b]
  • Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'accorder un sursis pour l'application de la loi du 29 décembre 1897 à la commune de Lille (Nord) par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (28 juin 1901)

    Description matérielle : In-4 °, 3 p.
    Description : Note : Sénat. Session 1901. N ° 292
    Édition : Paris : Impr. de P. Mouillot , 1901
    Auteur du texte : Joseph Caillaux (1863-1944), Pierre Waldeck-Rousseau (1846-1904)
    Éditeur scientifique : France. Sénat (1875-1942)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36215754t]
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