Circulaire du Comte Mouravieff.
Extrait du discours prononcé par M. Delcassé, Ministre des Affaires étrangères, à la Chambre des Députés.
Le Comte Mouravieff au Comte de Montebello.
M. Delcassé au Marquis de Montebello.
Rapport adressé au Ministre des Affaires étrangères par les Délégués français à la Conférence.
Acte final de la Conférence.
Convention pour le règlement pacifique des conflits internationaux.
Convention concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre.
Annexe à la Convention. - Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre.
Convention pour l'adaptation à la guerre maritime des principes de la Convention de Genève du 22 août 1864.
Déclaration concernant l'interdiction de lancer des projectiles et des explosifs du haut des ballons.
Déclaration concernant l'interdiction de l'emploi de projectiles qui ont pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères.
Déclaration concernant l'interdiction de l'emploi de balles qui s'épanouissent ou s'aplatissent facilement dans le corps humain.