Algérie. Service de Législation. Période coloniale

Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :Algérie. Législation (Période coloniale. Service)

Ses activités

Éditeur scientifique2 documents

  • Code de l'Algérie annoté II

    Suppléments des années 1948 et 1949. - Année 1949

    recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets formant la législation algérienne...

    Description matérielle : 382-53 p.
    Description : Note : Publié par les soins du Service de législation institué auprès du Gouverneur général de l'Algérie
    Édition : Alger : La Maison des livres , 1952
    Éditeur scientifique : A Carayol, Robert Estoublon (1844-1905), Adolphe Lefébure
    Auteur du texte : Algérie (Période coloniale)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32364208p]
  • Code de l'Algérie annoté

    Recueil chronologique des lois, ordonnances... formant la législation algérienne... Suppléments,...Année 1957

    Description matérielle : 442 p.
    Description : Note : Publié par le Service de législation de la Délégation générale du gouvernement en Algérie
    Édition : Alger : la Maison des livres , 1959
    Auteur du texte : A Carayol, Robert Estoublon (1844-1905), Adolphe Lefébure

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb330746585]

Auteur du texte2 documents

  • Code de l'Algérie annoté

    Suppléments des années 1954 et 1955

    recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne...

    Description matérielle : 2 vol. (71, 366-81 p.)
    Description : Note : Publié par les soins du Service de législation institué auprès du Gouvernement général de l'Algérie
    Édition : Alger : La Maison des livres , 1956-1957
    Éditeur scientifique : A Carayol, Robert Estoublon (1844-1905), Adolphe Lefébure
    Auteur du texte : Algérie (Période coloniale)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338542550]
  • Code de l'Algérie annoté

    Recueil chronologique des lois, ordonnances... formant la législation algérienne... Suppléments des années 1956 et 1957, par A. Carayol,... I. Année 1956

    Description matérielle : 88 p.
    Description : Note : Publié par le Service de législation du Ministère de l'Algérie
    Édition : Alger : la Maison des livres (Impr. officielle) , 1958
    Auteur du texte : Algérie (Période coloniale), A Carayol, Robert Estoublon (1844-1905), Adolphe Lefébure

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33854257p]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Code de l'Algérie annoté, 1952

Autre forme du nom

  • Algérie. Législation (Période coloniale. Service)

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