Jean-Marc Mousseron (1931-2000)

Illustration de la page Jean-Marc Mousseron (1931-2000) provenant de Wikipedia
Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Montpellier, 25-05-1931
Mort :Claret (Hérault), 16-12-2000
Note :
Juriste, agrégé de droit privé. - Professeur à la Faculté de droit de Montpellier, spécialisé dans le droit de la propriété industrielle
ISNI :ISNI 0000 0001 1648 2831

Ses activités

Auteur du texte18 documents1 document numérisé

Préfacier2 documents

  • Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques

    Description matérielle : 385 p.
    Description : Note : Bibliogr. p. 341-371. Index
    Édition : Paris ; Montréal : Éd. l'Harmattan , 1998
    Auteur du texte : Jean-Pierre Clavier

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36704923h]
  • L'invention protégée

    après la loi du 2 janvier 1968

    Description matérielle : 312 p.
    Description : Note : Bibliogr. pp. 283-307. Index
    Édition : [Paris] : Librairies techniques , 1972
    Éditeur scientifique : Centre d'études internationales de la propriété industrielle. Strasbourg
    Auteur du texte : Joanna Schmidt-Szalewski

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35298663r]

Directeur de publication2 documents

Contributeur1 document

  • Droit de la distribution

    Description matérielle : 534 p.
    Description : Note : Index
    Édition : [Paris] : Librairies techniques , 1975
    Autre : Jean Hémard (1912-19..)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34567273g]

Autre2 documents

  • Dix ans de droit de l'entreprise

    Description matérielle : 1076 p.
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Paris : Librairies techniques , 1978
    Contributeur : Yves Guyon (1934-2005)
    Autre : Bernard Teyssié

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb346074880]
  • Les Pratiques discriminatoires

    loi du 27 décembre 1973

    Description matérielle : 363 p.
    Description : Note : Biliogr. p. 337-352
    Édition : Paris : Librairies techniques , 1985

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36607712v]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

Biographie Wikipedia

  • Jean-Marc Mousseron, né le 25 mai 1931 à Montpellier et mort le 16 décembre 2000 (à 69 ans) à Claret, était un professeur de droit français, spécialiste du Droit des contrats. Il est le père du juriste et professeur de droit Pierre Mousseron, père lui même de Clara ( née le 20 juin 2001) et Marc ( né le 21 juillet 1999) .Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'Université Montpellier 1 qu'il reçoit en 1960 et est agrégé de droit privé en 1961. Il débute sa carrière d'enseignant à Alger puis à Beyrouth avant de la poursuivre à Montpellier.En 1975, il publie le Traité de Droit de la Distribution, matière dont l’intitulé était jusqu’alors même inédit. Il dirige ensuite de nombreux travaux de droit fondamental et de droit appliqué dans ce secteur tant il considère que les premiers ne peuvent se couper des seconds. Ses élèves deviennent ses collaborateurs pour assurer la publication régulière dès 1972 de la Lettre de la Distribution puis des Cahiers du Droit de l’Entreprise édités dans le cadre du Jurisclasseur périodique édition « Entreprise et Affaires » et dont il assure activement la direction jusqu’à son décès en 2000. Son ouvrage de Technique Contractuelle, publié aux éditions Francis Lefebvre, prolonge cet effort constant d’apporter aux praticiens du droit de l’entreprise. Jean-Marc Mousseron fut aussi le spécialiste français du droit de la propriété industrielle ainsi que l’attestent le Traité des brevets publié en 1984 et les Dossiers Brevets, publication périodique dont il tient seul les rênes.Visionnaire du droit, il défend la promotion du droit de l’entreprise, matière qui selon lui ne se décline pas seulement dans l’adjonction de disciplines d’inspiration commercialiste, travailliste, fiscale ou comptable, mais bien au-delà se veut une conjugaison de celles- là.Jean-Marc Mousseron est également le fondateur avec Gérard Cas et Jean Paillusseau du diplôme du Djce décerné par la Fédération Nationale du Droit de l'Entreprise dont il fut le président d'honneur.

Pages équivalentes