Sel -- Impôts -- France

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Thème :Sel -- Impôts -- France
Origine :RAMEAU - Notice originale
Autre forme du thème :Gabelle

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  • [30 pamphlets sur la gabelle, 1789-1790]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 12 microfiches
    Description : Note : Titre forgé. Contient : "Lettre à M. de Landine, député du Forez, sur les gabelles". "Motion sur la gabelle / par M. Jouye Desroches,...". "Moyens de répartition entre les contribuables, dans la proportion de leurs facultés". "Opinion sur l'impôt des gabelles, et son remplacement / par M. Dupré,...". "Extrait de la motion faite par M. de Viefville des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel". "Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre, après midi". "Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle, séance du 16 septembre 1789". "Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député du Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789". "Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle, à la séance du 19 septembre au soir". "Opinion de M. Enjubault de la Roche, député du Maine, sur les gabelles". "Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles / par M. le duc de Liancourt". "Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 23 septembre 1789". "Egalité du prix du sel dans tout le royaume : à l'Assemblée nationale". "Mémoire sur la gabelle / par M. le chevalier de Guer". "Lettre d'un député à l'Assemblée nationale à un de ses commettans". "Lettre de M***** à M*****, présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel". "Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle / par M. L. M.". "Courtes réflexions sur la gabelle". "Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôt̂s mis sur les cuirs, etc / [L. H. D. de V.]". "Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire / [Assemblée nationale]". "Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac". "Rapport fait au nom du comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont,... ; impr. par ordre de l'Assemblée". "Rapport fait au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons, le 8 octobre 1790 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle". "Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]". "De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes / par M. Mittié,...". "Réflexions importantes et sommaires, sur le remplacement de la gabelle"
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37246096t]
  • Audijos

    la gabelle en Gascogne

    Description matérielle : 2 vol. (XV-497 p.)
    Édition : Paris : H. Champion , 1893-1894
    Éditeur scientifique : Arnaud Communay (1845-19..?)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34101873r]
  • Courtes réflexions sur la gabelle

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Pergamon press , cop. 1989

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372624800]
  • De la suppression de l'impôt du sel et de l'octroi

    Description matérielle : 1 vol. (90 p.)
    Édition : Paris : Guillaumin , 1847
    Auteur du texte : Charles Dupont-White (1807-1878)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303818062]
  • Examen de ce que coûtent au roi et à la nation la gabelle et le tabac

    Description matérielle : 339 p.
    Description : Note : [Par G.-F. Le Trosne]
    Édition : [S.l.] : [s.n.] , 1777
    Auteur du texte : Guillaume-François Le Trosne (1728-1780)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb308069491]

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  • Carte des gabelles...

    [estampe]

    Description matérielle : 1 est. : eau-forte, col. ; 39 x 30 cm (élt d'impr.)
    Description : Technique de l'image : estampe. - eau-forte
    Sources : Images de la Révolution française : catalogue du vidéodisque, 1990, 33372-33383
    Édition : [Paris ?] : [s.n.] , [ca 1788]
    Collectionneur : Michel Hennin (1777-1863)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40251119s]

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