Charles-Bonaventure-Marie Toullier (1752-1835)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Rennes (Ille-et-Vilaine), 21-01-1752
Mort :19-09-1835
Note :
Docteur en droit (Rennes, 1776). - Juriste. - Professeur de droit civil à Rennes
ISNI :ISNI 0000 0000 8375 8781

Ses activités

Auteur du texte14 documents4 documents numérisés

  • Consultation de plusieurs anciens avocats de Rennes, sur la validité des mariages contractés par les émigrés français avant leur retour et le rétablissement dans leurs droits civils, ouvrage qui peut servir de supplément... à ce que dit le rédacteur (M. Toullier) sur la mort civile et sur le mariage dans le 1er volume de son ouvrage sur le Code civil...

    Description matérielle : In-8° , 58 p.
    Édition : Paris : B. Warée , 1817

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31484212c]
  • Le droit civil français

    Description matérielle : 13 vol.
    Description : Note : Le t. X porte la date "1822". - La table des matières est due, d'après Quérard, à Morel, professeur de droit à la Faculté de Rennes. - La mention "4e édition" ne figure pas au titre des t. XII et XIII
    Édition : Paris : Warée oncle et Warée fils aîné , 1824-1828

    13 documents numérisés : vol.1 - vol.2 - vol.3 - vol.4 - vol. 5 - vol.6 - vol.7 - vol.8 - vol.9 - vol.10 - vol. 11 - vol.12 - vol.13
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31484215d]
  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code

    ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique

    5e édition
    Description matérielle : 21 vol.
    Description : Note : T. I-XV ; T. XVI-XXI : Continuation, articles 1582 et suivans, par M. J.-B. Duvergier,... sur les notes de feu Carré de Rennes. - Le nom de Carré ne figure plus au titre à partir du t. XIX. - La "Continuation" comporte 8 volumes in-8° et une table. - Les t. XIII et XIV portent : "2e édition". - Au début du t. XVI se trouve une "notice sur la vie et les ouvrages de M. Carré", par M. Leroux
    Édition : Paris : J. Renouard , 1830-1843

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb314842173]
  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon

    Description matérielle : 9 vol.
    Édition : Rennes : impr. de J.-M. Vatar ; Paris : B. Warée , 1811-1820

    8 documents numérisés : Tome 2 - Tome 3 - Tome 4 - Tome 5 - Tome 6 - Tome 7 - Supplément - Tome 8
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31484213q]
  • Avis de M. Toullier,... sur la question de savoir si un mariage célébré publiquement par l'officier de l'état civil compétent, est nul par le seul motif qu'il a été célébré hors de la commune. [Rennes, 1er juillet 1824.]

    Description matérielle : In-4° , 6 p.
    Édition : Paris : impr. de Rignoux , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb314842111]

Rédacteur5 documents

  • Consultation

    Description matérielle : 16 p.
    Description : Note : Des trois fils de la défunte, anciens émigrés, un seul, Godard de Douville a accepté la succession. Il prétend exclure du partage de l'indemnité accordée à raison des biens saisis par l'état ses cohéritiers qui ont renoncé à la succession. Sur cette affaire, voir le "Journal du Palais", année 1828, t. 1, pp. 229-232, sous la cote [F-37422], et année 1829, t. 1, pp. 408-412, sous la cote [F-37425]
    Édition : [Paris,] : impr. Trouvé , s. d.
    Rédacteur : Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36803604b]
  • Consultation pour le lieutenant-général Travot, accusé [de rebellion contre l'autorité légitime] et traduit devant le Conseil de guerre permanent de la treizième division militaire

    Description matérielle : 11 p.
    Édition : Rennes : impr. Vve Vatar et Bruté , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36810020d]
  • Jugement du tribunal de Lorient [du 8 décembre 1825.] et arrêt de la Cour royale de Rennes [du 12 février 1827.], entre les héritiers de Marboeuf et les sieurs et demoiselles Allanic de Bellechère, suivis d'une consultation sur le pourvoi en cassation formé par ces derniers contre cet arrêt

    Description matérielle : 34 p.
    Description : Note : Cour de Cassation. Chambre des requêtes.... - Moyennant le versement de rentes convenancières, le président de Marboeuf avait renoncée au congément pour le tenancier et ses descendants de ses domaines congéables. Les rentes féodales ayant été abolies par les lois révolutionnaires, les héritiers refusèrent de payer la redevance convenue, d'où assignation par les descendants de Marboeuf. Sur cette affaire, voir le "Recueil général des lois et des arrêts" de Sirey, année 1830, 1re partie, pp. 14-16, conservé à la BnF sous la cote [4-F-65
    Édition : [Paris] : impr. Porthmann , s. d.
    Rédacteur : Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368082420]
  • Mémoire pour... Dominique-Charles Abautret, banquier à Nantes, et René-Arsène Audebert, son beau-frère, absent, et qu'il représente ; contre le sieur Lebec, ex-notaire, et la dame Victorine Audebert, femme Lebec ; les sieurs Audebert, fils aîné, pharmacien-droguiste ; Casimir Audebert, prêtre, et la dame Louise-Aimée Audebert, veuve Duval, leurs frères et beaux-frères. [Suivi de :] Histoire de l'injuste testament suggéré à Jean-Dominique Audebert,... par Charles-René Audebert, fils aîné,... Casimir Audebert,... Louise-Aimée Audebert, veuve Duval,... Victorine Audebert, femme Lebec et Armand Lebec, ex-notaire certificateur,...

    Description matérielle : 118 p.
    Édition : Nantes : impr. C. Merson , s. d.
    Rédacteur : Fidèle-Marie Gaillard de Kerbertin (1785-1845)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36788600n]
  • Précis pour le général Travot, condamné à mort par le Conseil de guerre permanent de la treizième division militaire

    Description matérielle : 17 p.
    Description : Note : La condamnation à mort sera confirmée, mais finalement commuée en vingt ans de prison. Travot sera remis à sa famille après quelques années de détention au cours desquelles sa raison s'aliénera définitivement. Il décédera dans une maison de santé en 1836. Un autre écrit des avocat Coatpont, Bernard et Lesueur pour la défense du général est conservé sous la cote [4-Lb48-289]
    Édition : Rennes : impr. Cousin-Danelle , s. d.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36810021r]

Auteur de lettres1 document

  • Toullier, Charles-Bonaventure-Marie (1752-1835)

    Cote : NAF 28624 (...)
    Contenu dans les archives et manuscrits : François-André Isambert. Correspondance. Lettres

    [catalogue BnF archives et manuscrits][ark:/12148/cc78584f/ca59938470187568]

Auteur adapté1 document

  • Du mandat, du cautionnement et des transactions ou commentaire des Titres XIII, XIV et XV du Livre III du Code Civil

    Description matérielle : 206 p.
    Description : Note : La couv. porte en plus :"Ouvrage qui fait suite à celui de Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire"
    Édition : Bruxelles : AD. Wahlen , 1846
    Auteur du texte : Raymond Théodore Troplong (1795-1869)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37395673s]

Autre1 document

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Le Droit civil français, suivant l'ordre du Code / par M. C. - B. - M. Toullier, 1824
  • Ouvrages de reference : 500 bretons à connaître / Jean-Loup Avril, 1989
    Hoefer
    Feller
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. : Toullier (Charles-Bonaventure-Marie), Toullier (Charles-Bonaventure M.)

Biographie Wikipedia

  • Charles Bonaventure Marie Toullier, né à Dol-de-Bretagne le 21 janvier 1752 et mort à Rennes le 19 septembre 1835, est un jurisconsulte français.

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