Communautés européennes. Cour de justice. Division Recherche et documentation

Pays :intergouvernemental
Autres formes du nom :Communautés européennes. Cour de justice. Bibliothèque, recherche et documentation. Division Recherche et documentation
Communautés européennes. Cour de justice. Service de documentation
Cour de justice des Communautés européennes. Documentation. Luxembourg. Service

Ses activités

Auteur du texte6 documents

  • Bibliographie zur europäischen Rechtsprechung betreffend die Entscheidung zu den Vertragen über die Gründung der Europaïschen Gemeinschaften. Bibliographie de jurisprudence européenne concernant les décisions judiciaires relatives aux traités instituant les Communautés européennes

    Description matérielle : In-8° (23 cm), XXIV-261 p. [Don 762-66]
    Description : Note : Publié par le service documentation de la Cour de justice des Communautés européennes
    Édition : S. l. : Services des publications des Communautés européennes , 1965

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32970268t]
  • Bibliographie de jurisprudence européenne. Décisions relatives aux traités instituant les Communautés européennes

    Description matérielle : 23 cm
    Description : Note : Publication du Service de documentation de la Cour de justice des Communautés européennes. _ Suppléments annuels. A partir de 1977, voir: COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES. [Luxembourg.] Bibliothèque et documentation / Direction _ Bulletin bibliographique de jurisprudence européenne, même cote
    Édition : [Luxembourg : Services des publications des Communautés européennes , 1965-

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359026311]
  • Publications juridiques concernant l'intégration européenne

    Description matérielle : In-8° (23 cm), LII-392 p. [Don 549-64]
    Description : Note : Suppléments à périodicité irrégulière classés par Nos.
    Édition : [Luxembourg,] : Services des publications des Communautés européennes , 1962

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb329702695]
  • Publications juridiques concernant l'intégration européenne

    Description matérielle : LXVIII-994 p.
    Description : Note : Suppléments annuels. - Préciser l'année désirée
    Édition : S.l. : Services des publications des Communautés européennes , 1966

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb353079373]
  • Répertoire de jurisprudence de droit communautaire Série A

    [Nouv. éd.]
    Description matérielle : 3 vol.
    Description : Note : Publication à mise à jour. - Série A = Jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes, à l'exception de la jurisprudence relative au droit de la fonction publique européenne et à la Convention du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale. - La livraison 4 constitue la nouvelle éd.. - Récapitulatif depuis 1977
    Édition : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1988

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35591784t]

Éditeur scientifique5 documents

  • Aperçu de jurisprudence

    convention (C.E.E.) [Communauté économique européenne] du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

    Édition : Luxembourg : Cour de justice des Communautés européennes , 1977-
    Auteur du texte : Communautés européennes. Cour de justice

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34317013p]
  • Aperçu de jurisprudence 3

    1979

    Description matérielle : XI-82 p
    Description : Note : Contient une table cumulative des articles pour les fascicules 1 à 3. _ Br
    Édition : Luxembourg : Cour de justice des Communautés européennes , 1977-
    Auteur du texte : Communautés européennes. Cour de justice

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35123789w]
  • Aperçu de jurisprudence 2

    1978

    Description matérielle : 51 p.
    Description : Note : Br
    Édition : Luxembourg : Cour de justice des Communautés européennes , 1977-
    Auteur du texte : Communautés européennes. Cour de justice

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35118731k]
  • Aperçu de jurisprudence 1

    1977

    Description matérielle : 42 p.
    Description : Note : Br
    Édition : Luxembourg : Cour de justice des Communautés européennes , 1977
    Auteur du texte : Communautés européennes. Cour de justice

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35108809g]
  • Publications juridiques concernant l'intégration européenne

    Description matérielle : 23 cm, LXVIII-994 p. [Don 212-69]
    Description : Note : Cette édition est complétée par les suppléments annuels qui reçoivent la même cote, les demander en précisant l'année désirée. - Suppléments annuels. - Préciser l'année désirée
    Édition : S. l. : Services des publications des Communautés européennes , 1966

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33145255t]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Annuaire des Communautés européennes et des autres organisations européennes, 1992 (p. 290)

Autres formes du nom

  • Communautés européennes. Cour de justice. Bibliothèque, recherche et documentation. Division Recherche et documentation
  • Communautés européennes. Cour de justice. Service de documentation
  • Cour de justice des Communautés européennes. Documentation. Luxembourg. Service

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